Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 35·fr
    ...La moitié indivise de la totalité de l'immeuble sis à Sousse, à l'...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 27·fr
    ...Ahmed Foued HSSAIRI à signer et de présenter individuellement la s...
  • Annonces Légales·2009 / N°047·page 35·fr
    ...des parts indivises du bien immobilier dénommé « IHSSEN 05 » objet...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 21·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2016 / N°015·page 43·fr
    ...Toutes les parts indivises (7/8 pièces) de l'immeuble situé rte de...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 4·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2000 / N°046·page 19·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 9·fr
    ...parts indivises de l'immeuble immatriculé dénommé «mona» objet du ...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 23·fr
    ...La totalité des quatre parts indivises (sur 16 parts) appartements...
  • Journal Officiel·1982 / N°036·page 15·fr
    ...7 ème du 1/6 ème du Kirat à l'indivision d'une huilerie avec ses d...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 2·fr
    ...464 parts indivises objet du TF 88034 sis à Ras Ettabia, il s'agit...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 25·fr
    ...ne soulte relative à une part indivise (0,75) part soit 120 dinars...
  • Annonces Légales·2009 / N°145·page 34·fr
    ...r 14 parts déduit de 56 parts indivisibles de la totalité d'immobi...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 6·fr
    ... ou la rénovation d'immeubles individuels, semi collectifs à usage...
  • Annonces Légales·2012 / N°069·page 20·fr
    ...Les actionnaires peuvent à titre individuel renoncer à l'exercice ...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 34·fr
    ...tre sur le bien immobilier en indivision objet du titre foncier si...
  • Annonces Légales·2013 / N°081·page 38·fr
    ...00 m²) équivalent à 400 parts indivises d'une totalité de 16590 pa...
  • Journal Officiel·1985 / N°004·page 6·fr
    ...'acquéreur devra se conformer individuellement ou dans le cadre du...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 5·fr
    ...e la CIN n°02838316 les parts indivises dans le fonds de commerce ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 22·fr
    ...Les 100 parts indivises revenant au débiteur saisi dans le TF 2192...