Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 3·fr
    ...il y a lieu, les bénéfices ou avantages que la société aurait reti...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 7·fr
    ...Dans le premier cas et lorsque l'avantage indiciaire résultant de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 5·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 6·fr
    ...ette partie contractante, les avantages prévus par ladite conventi...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 3·fr
    ...s déterminer à souscrire sans avantage correspondant une opération...
  • Journal Officiel·1999 / N°008·page 13·fr
    ...ur titre en vue d'en tirer un avantage personnel, - ils ne se conf...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 35·fr
    ... réduire la protection et les avantages liés au congé de maternité...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...— Les bons d’équipement bénéficient des avantages fiscaux prévus p...
  • Journal Officiel·1996 / N°032·page 21·fr
    ...Afin d'améliorer davantage le fonctionnement des différents servic...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 25·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1990 / N°039·page 16·fr
    ...e dans leur ancien grade si l'avantage obtenu à la suite de leur i...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 34·fr
    ...5°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter d...
  • Journal Officiel·1993 / N°089·page 19·fr
    ...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 18·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service aux avantages consen...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 14·fr
    ...éant, le bénéfice de tous les avantages en nature dont il dispose ...
  • Journal Officiel·1995 / N°053·page 5·fr
    ...Le service des avantages cités au présent article est interrompu e...
  • Journal Officiel·1959 / N°041·page 26·fr
    ...Ces actions auront les mêmes droits et avantages que les actions a...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 9·fr
    ...a déterminer à souscrire sans avantages correspondants, une opérat...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 6·fr
    ...993, fixant les indemnités et avantages attribués aux titulaires d...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 6·fr
    ...rage le partage équitable des avantages découlant de l'utilisation...