Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1961 / N°009·page 19·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2005 / N°184·page 4·fr
    ...La totalité des 120 parts indivises de la totalité des 46890 (120/...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 13·fr
    ...lement de terrains, immeubles individuels ou collectifs habilités ...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 7·fr
    ...- La construction ou la rénovation d'immeuble individuels semi col...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 21·fr
    ...s à l'avance, par convocation individuelle émanant de son Présiden...
  • Annonces Légales·2008 / N°096·page 39·fr
    ...parts indivises dans le TF n° 23178 Sidi Bouzid dénommé «Hanane» d...
  • Annonces Légales·2009 / N°092·page 34·fr
    ...Les parts indivises représentants le quart de l'immeuble objet du ...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 17·fr
    ...2/3 indivis de 11 parcelles de terre agricole non enregistrées sis...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 37·fr
    ...Les 632, 4 parties indivises du titre foncier numéro 10695 Sidi Bo...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 6·fr
    ...Il s'agit des 14 parts indivises du T.F n° 56603, consistant en un...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 30·fr
    ... d'autres arbres, et un droit indivis leur appartenant dans la sec...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 21·fr
    ...La présente est considérée comme convocation individuelle à chaque...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 50·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 28·fr
    ...La moitié indivise en copropriété avec la saisie d'une maison situ...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 5·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Annonces Légales·2018 / N°142·page 52·fr
    ...Les deux immeubles, objet de la vente, comportant les parts indivi...
  • Annonces Légales·2018 / N°155·page 77·fr
    ...Les parts indivises soient 2948/8035 revenants au débiteur saisi d...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 13·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°067·page 16·fr
    ...sont informés par des lettres individuelles. Une attestation de ré...