Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1992 / N°012·page 8·fr
    ...un délai d'un an à compter de cette date pour présenter un nouveau...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 7·fr
    ...bjet du titre foncier « La Coquette », N° 165.053, comprenant : a)...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ...« FAUVETTE » N° 8.837 situé à Menzel-Bourguiba, angle rue de la Ré...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 32·fr
    ...5 % pour constituer la réserve légale jusqu'à cette réserve ait at...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 2·fr
    ...Cette commission aura pour objet d'assurer la coordination entre l...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 42·fr
    ...tes les parties en cause dans cette affaire, par exploit de Maître...
  • Journal Officiel·1975 / N°041·page 7·fr
    ...ier 1974 Zorouzi Scalonia Georgette, à compter du 1er octobre 1974...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 25·fr
    ...jours à compter de la date de cette notification. La révocation p...
  • Journal Officiel·1997 / N°078·page 5·fr
    ... l'équipement et de l'habitat mettent ce guide à la disposition de...
  • Journal Officiel·1964 / N°037·page 31·fr
    ...A l'arrière de cette construction, une terre nue, comprenant un ol...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 11·fr
    ... dans le seul but de protéger cette industrie pendant une période ...
  • Journal Officiel·1960 / N°020·page 40·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Dar El-Ha-na 22 ». b)...
  • Journal Officiel·1966 / N°048·page 21·fr
    ...Et en face de cette construction au côté Sud une parcelle de terre...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 29·fr
    ...Cette société a pour objet toute activité se rattachant directemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°029·page 19·fr
    ... du 26 juillet 1974 Ghorbal Lucette, à compter du 13 septembre 197...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 56·fr
    ...Monsieur Joseph Sarfati sera seul responsable des dettes contracté...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 30·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 41·fr
    ...la production de moulures, baguettes, plinthes, corniches, encadre...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 4·fr
    ...Pour les personnes morales, cette dernière condition est requise d...
  • Journal Officiel·2003 / N°095·page 5·fr
    ...A - En recettes : - les revenus provenant des services assurés par...