Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Annonces Légales·2022 / N°138·page 12·fr
    ...er, 2 salles de bains, 2 terrasses, d'une superficie de 111 m². - ...
  • Annonces Légales·2005 / N°038·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (193,750/18550) parts revenan...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 46·fr
    ...5°) Questions diverses. Le Président Mohamed ben Amara. N° 471 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 90·fr
    ...BOUAZIZI | HEDI | 02 Rue Narcisses 2070 La Marsa | 71981238 | 03/0...
  • Annonces Légales·2008 / N°016·page 58·fr
    ...La partie saisie est propriétaire de 2889134 parts indivises (9816...
  • Journal Officiel·1970 / N°048·page 27·fr
    ...La totalité de l'huiterie comprenant 4 presses dont une double, un...
  • Annonces Légales·2011 / N°020·page 26·fr
    ...erce d'un restaurant avec tous ses éléments corporels et incorpore...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...Le titre foncier N° 6.828 en ses bornes 4 et 32. ## REQUISITION N...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 54·fr
    ...ec un bordereau des pièces remises et le détail des sommes réclamé...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 34·fr
    ...La totalité des 742/992 parts indivises de la totalité du terrain ...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 62·fr
    ...d'un « Méthail », de douze presses hydrauliques, de huit citernes ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 20·fr
    ...rue des verreries à tunis avec ses éléments corporels et incorpore...
  • Journal Officiel·1992 / N°058·page 5·fr
    ...ion; d) Les substances dangereuses qui ont été frappées d'interdic...
  • Journal Officiel·1997 / N°055·page 12·fr
    ... supérieur en sciences religieuses et législation islamique à comp...
  • Journal Officiel·1970 / N°050·page 11·fr
    ...ent et au contrôle des entreprises d'assurances de toute nature et...
  • Annonces Légales·2005 / N°171·page 21·fr
    ...Fethi Houidi dans ses fonctions de président du conseil d'administ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 46·fr
    ...at (agissant pour le compte de ses enfants Souheil et Samia) la to...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 15·fr
    ...Tant qu'il n'est pas en possession du duplicata de sa carte, le ti...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 40·fr
    ...aire et la date du concours et ses programmes) - Quittance de paie...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 32·fr
    ...aux comptes; 8) Questions diverses. Le Conseil d’Administration M...