Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 3·fr
    ...nsabilité des régisseurs de recettes et d'avances des Communes et ...
  • Journal Officiel·1986 / N°038·page 10·fr
    ...Ils peuvent être chargés de la gestion des recettes et centres d'e...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 37·fr
    ...Une olivette sise au lieu dit Chorf Ghedhabna, comprenant 200 pied...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 26·fr
    ...rescrites, a été reçue à la recette des finances de Tunis Ier Bure...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 31·fr
    ...Les dépôts de titres au porteur effectués en vue de cette Assemblé...
  • Journal Officiel·1994 / N°059·page 13·fr
    ...au plus ancien dans le grade, et si cette ancienneté est la même l...
  • Journal Officiel·1962 / N°059·page 24·fr
    ... statuts comme conséquence de cette augmentation de capital. Le C...
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 14·fr
    ...ables vis à vis des tiers des dettes et obligations contractées po...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 39·fr
    ...dans toutes les opérations de cette nature, soit par voie de créat...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 15·fr
    ...r du 1er octobre 1976 Zgaya Najette, à compter du 1er octobre 1976...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 5·fr
    ...Le Président de cette Commission est désigné par le Secrétaire d'E...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 7·fr
    ...ndu des services importants à cette dernière. ART. 4. — La Médail...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 23·fr
    ...à compter du 8 février 1975 Hayette Adaissi, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 4·fr
    ...L'inscription à cette liste est basée notamment sur la valeur cult...
  • Journal Officiel·1986 / N°017·page 12·fr
    ... sera confié dans le cadre de cette mission. ## CHAPITRE 2 ## OR...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...jours à compter de la date de cette notification. La révocation p...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 3·fr
    ...Tout manquement de leur part à cette obligation, constaté par le d...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 16·fr
    ...embre 1966, enregistré à la recette des Finances, premier bureau d...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 41·fr
    ...ma, tous demeurant rue des Violettes N° 19 bis dans la région de «...
  • Journal Officiel·1965 / N°037·page 18·fr
    ...Cette durée pourra être réduite de six mois au maximum pour les ag...