...tions entrant dans le cadre de ses activités. **Elle comprend :**...

...t la superficie est de 474 m², ses limites sont personnalisées sur...

...dont les travaux sont achevés; ses fenêtres, portes et cloisons in...

...e clôture enrobe l'immeuble de ses cotés sud, est et une partie du...

... Naoufel a cédé la totalité de ses parts qui sont au nombre de 20 ...

...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans le tit...

...st apte physiquement à exercer ses fonctions sur tout le territoir...

...oune Djerba contournée de tous ses cotés par "tabla", mesurant env...

...isée, le cahier des charges et ses annexes, signés le 31 décembre ...

...L) Pour forte proportion d'impuretés diverses (minérales, végétale...

...du commerce avec l'ensemble de ses éléments incorporels exploité a...

...alité de propriétaire et de possesseur de l'immeuble hypothéqué, e...

...lle à Tunis avec l'ensemble de ses éléments corporels et incorpore...

...b) Quitus aux administrateurs — Questions Diverses. N° C-42-1 # ...

...dans la lutte contre les mauvaises herbes. Priorité : Brevet dépos...

...édi Gargouri dans la société à ses deux filles Lilia Gargouri &...

...te les parts communes et indivises qui s'élève à 139/1605. Sachan...

...st apte physiquement à exercer ses fonctions sur tout le territoir...

...— Le grade de Contrôleur Principal comporte deux classes : — une c...

...its rapports 4) Questions diverses Le Conseil d'Administration N°...