Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 20·fr
    ...s d'alimentation, 4, Rue La Valette, à Tunis. La présente cession...
  • Journal Officiel·1965 / N°026·page 7·fr
    ...Les étudiants ne sont réputés avoir satisfait à cette obligation q...
  • Journal Officiel·1967 / N°023·page 22·fr
    ...Cette parcelle est traversée par la Piste d'El Hachana. (Parcelle...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 9·fr
    ...Cette durée peut être réduite de 6 mois au maximum pour les foncti...
  • Journal Officiel·1979 / N°064·page 64·fr
    ...Que cette terre est en sa possession et sa jouissance depuis la da...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 29·fr
    ...à Madame BENSIMON Eliane Mauricette, épouse divorcée de OBERTO, de...
  • Annonces Légales·2007 / N°096·page 48·fr
    ...st entourée par un bar, une buvette, une boutique de prêt-à-porter...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 11·fr
    ...ayant accompli deux années en cette qualité; — soit parmi les Ass...
  • Journal Officiel·1975 / N°036·page 31·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Yasmina. Qu'elle est la pro...
  • Journal Officiel·1970 / N°010·page 3·fr
    ...e des autorités douanières de cette Partie Contractante. 4. — Les...
  • Journal Officiel·1998 / N°043·page 31·fr
    Cette convocation indiquera la date, l'heure et le lieu du vote. ...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 17·fr
    ...« Genna Vito », située à la Gouette, Angle rues Bélisaire et de Ka...
  • Journal Officiel·1989 / N°054·page 4·fr
    ...La nature et l'étendue de cette délégation seront fixées par décre...
  • Journal Officiel·1961 / N°004·page 31·fr
    ... Er Re-Vito », située à La Goulette, angle rues Bélisaire et de Ka...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 4·fr
    ...depuis le 21 juin 1973 ; Que cette commission est parvenue à un a...
  • Journal Officiel·1967 / N°019·page 33·fr
    ...avril 1967, enregistré à la Recette des Finances, 1er Bureau à Sfa...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 21·fr
    ...cteurs doivent déposer à la Recette des Finances de leur circonscr...
  • Journal Officiel·1974 / N°020·page 8·fr
    ...ompter du 1er juillet 1973 Iannette Kralem Daliia, à compter du 1e...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 36·fr
    ...Ils sont placés pendant cette période, à titre d'élèves boursiers,...
  • Journal Officiel·1994 / N°011·page 8·fr
    ... entreprises ont été créées à cette date. Art. 3. - Les investiss...