Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 3·fr
    ... à un tiers les droits et les avantages attachés à sa part sociale...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 17·fr
    ...— Le paiement du traitement, augmenté éventuellement des avantages...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 14·fr
    ... qu'ils y avaient acquis si l'avantage résultant de leur nominatio...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 21·fr
    ...istration; 90 % aux actions. Avantages particuliers. — Outre une ...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 8·fr
    ...Le procédé s'applique avantageusement à la préparation en continu ...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ... substances, c) les coûts et avantage des stratégies de réglement...
  • Journal Officiel·1994 / N°015·page 14·fr
    ...Le tout sans préjudice des prescriptions plus avantageuses pour le...
  • Journal Officiel·1991 / N°005·page 8·fr
    ...s bénéficie des indemnités et avantages de directeur d'administrat...
  • Journal Officiel·1992 / N°061·page 12·fr
    ...Le chef du centre médico-sportif bénéficie des avantages de sous-d...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 7·fr
    ... et bénéficieront de tous les avantages y afférents à compter de l...
  • Journal Officiel·1974 / N°050·page 3·fr
    ...— Lorsque le fractionnement est susceptible de présenter des avant...
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 4·fr
    ... contributions, est privé des avantages et prérogatives accordés a...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 23·fr
    ...7) Il n'existe pas de parts de fondateurs ni d'avantage particulie...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 113·fr
    ...**Avantages stipulés des Administrateurs** : Les membres du Consei...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 21·fr
    ...s, remises, gratifications et avantages. t) il suit et contrôle l...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr
    ...Il participe, tout comme s'il était en service, aux avantages cons...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 11·fr
    ...e leur ancien grade lorsque l'avantage pécuniaire résultant de l'i...
  • Journal Officiel·1975 / N°053·page 11·fr
    ...— Les bons d'équipement bénéficient des avantages fiscaux prévus p...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 29·fr
    ...°) le fait de se procurer des avantages matériels ou d'accepter de...