Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 22·fr
    ...n Toukabri, membre du bureau consultatif, représentant de l'union ...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 4·fr
    ...tunisiennes le recours à des consultations en vue de régler, à l'a...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 13·fr
    ...st pas atteint à la première consultation, les associés sont convo...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 40·fr
    ...— Bénéficiant de l'accès gratuit aux consultations externes, ainsi...
  • Journal Officiel·1999 / N°021·page 7·fr
    ...ncerné, éventuellement après consultation des organismes intéressé...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 9·fr
    ...La composition de la commission consultative ci-dessus visée est f...
  • Journal Officiel·1958 / N°076·page 3·fr
    ...t ou temporaire, des comités consultatifs chargés, soit d'examiner...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 10·fr
    ...La révocation est prononcée sans consultation du conseil de discip...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...ente pour assister avec voix consultative aux réunions dudit conse...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 13·fr
    ...Elle peut appeler en consultation tout membre ou corps médical, et...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 23·fr
    ...**Consultation.** — Acte s.s.p. en date à Tunis du 10 février 1962...
  • Journal Officiel·1993 / N°033·page 9·fr
    ...able, pour l'organisation de consultations entre ses membres pour ...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 11·fr
    ...coulé sous l'eau, coffrage. Consultation d'un dossier d'exécution...
  • Journal Officiel·1990 / N°066·page 20·fr
    ... Vu l'avis de la commission consultative des conventions collecti...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 37·fr
    ... Directeur Général Adjoint; Consultation de Reserves Extraordinai...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 4·fr
    ...ributions administratives et consultatives du Conseil. ART. 32. —...
  • Journal Officiel·1991 / N°065·page 20·fr
    ...sidentes et dans le cadre de consultations ou d'appels d'offres in...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 35·fr
    ...Le licenciement est prononcé sans consultation du conseil de disci...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 9·fr
    ...La révocation est prononcée sans consultation du conseil de discip...
  • Journal Officiel·1957 / N°042·page 4·fr
    ...Il donne avis consultatif sur la désignation des officiers de sant...