Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
24 714 résultats pour ""GINA""
  • Annonces Légales·2011 / N°087·page 25·fr
    ...date du 16/5/2011 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 31·fr
    ...Deux originales de chaque acte ainsi que des contrats de cession d...
  • Annonces Légales·2015 / N°151·page 3·fr
    ...MD77387, n° d'enregistrement 15505013, dont 2 originaux ont été dé...
  • Annonces Légales·2017 / N°049·page 18·fr
    ...e numéro M009026, dont deux originaux du PV ont été déposés au gre...
  • Annonces Légales·2018 / N°025·page 27·fr
    ...n°M070067, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 3·fr
    ...Un original du dit procès-verbal a été déposé au registre national...
  • Annonces Légales·2009 / N°040·page 21·fr
    ...ge de la société, dont deux originaux du procès-verbal de ses déli...
  • Annonces Légales·2010 / N°040·page 13·fr
    ...Deux exemplaires originaux du statut, déclarations de souscription...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 30·fr
    ... 7/01/2011 dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 32·fr
    ...Deux originaux dudit procès-verbal ont été déposés au greffe du tr...
  • Annonces Légales·2012 / N°033·page 4·fr
    ...Deux originaux des documents suivants ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 6·fr
    ...Deux originaux ont été déposés au tribunal de première instance de...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 28·fr
    ...ate du 23/1/2015, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2018 / N°107·page 9·fr
    ...° M032367, dont deux copies originales sont déposées au tribunal d...
  • Annonces Légales·2024 / N°020·page 3·fr
    ...1244, et dont un exemplaire original a été déposé au Registre Nati...
  • Annonces Légales·2024 / N°047·page 20·fr
    ...Par conséquent, elle prétende avoir une deuxième copie originale q...
  • Journal Officiel·2021 / N°058·page 11·fr
    ...onformité de ces copies à l'original. Art. 6 - Le délai séparant ...
  • Annonces Légales·2004 / N°002·page 33·fr
    ..., case 55, dont deux copies originales ont été déposées au greffe ...
  • Annonces Légales·2004 / N°163·page 19·fr
    ...tance n° 7822, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
  • Annonces Légales·2010 / N°046·page 28·fr
    ...date du 16/3/2010 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...