22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2005 / N°182·page 4·fr...La totalité des parts indivises soit 190 parts à prendre de la tot...
- Journal Officiel·1968 / N°031·page 2·fr...La même peine est applicable à tout individu qui fait usage d'une ...
- Annonces Légales·2007 / N°072·page 37·fr...Il s'agit de 5000/54390 parts indivises revenant à la partie saisi...
- Annonces Légales·2007 / N°100·page 43·fr...La moitié dont l'indivision de l'immeuble objet du titre foncier n...
- Journal Officiel·1973 / N°042·page 86·fr...Dans l'indivision entre eux suivant leurs droits successoraux, aut...
- Annonces Légales·2009 / N°051·page 38·fr...cier mère 55448, avant d'être individualisé par un titre indépenda...
- Annonces Légales·2011 / N°117·page 7·fr... ou de rénovation d'immeubles individuels semi collectifs ou colle...
- Annonces Légales·2012 / N°137·page 19·fr... en résulter une souscription indivise. ATL ne reconnaît qu'un seu...
- Annonces Légales·2013 / N°048·page 48·fr...1915,079 parts indivises du T.F. n° 33423 Tunis dénommé «El Anouar...
- Annonces Légales·2016 / N°101·page 11·fr...Deux copies de ces documents, des états financiers individuels et ...
- Journal Officiel·2000 / N°050·page 24·fr...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettre indivi...
- Annonces Légales·2022 / N°122·page 10·fr...3902 mètres carrés indivises à partir d'un terrain non constructib...
- Annonces Légales·2008 / N°119·page 29·fr...Le un tier (1/3) dans l'indivision d'un terrain sis rue El Ward Ma...
- Annonces Légales·2009 / N°085·page 45·fr...108.15 parts de 984 parts individus du titre foncier n° 18742 Sfax...
- Annonces Légales·2009 / N°141·page 28·fr...La totalité des parts indivises représentant 5/40 de l'objet du ti...
- Annonces Légales·2011 / N°097·page 28·fr...Les parts indivises soient 417/527 revenant aux parties saisies da...
- Journal Officiel·1983 / N°018·page 15·fr...ur des parcelles ou des parts indivises de propriété agricole en c...
- Annonces Légales·2016 / N°037·page 48·fr...La totalité des parts indivises revenant à Monsieur Salem Ben Reje...
- Journal Officiel·1999 / N°093·page 14·fr...- Les candidats déclarés admis seront avisés par lettres individue...
- Journal Officiel·2004 / N°101·page 9·fr...- Les candidats déclarés admis sont informés par lettres individue...