Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
172 763 résultats pour ""SES""
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 51·fr
    ...Pour Extrait N° B-1.533 # ENTREPRISES BOUZGUENDA MONCEF E.B.M. S...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 29·fr
    ...ciales à savoir la totalité de ses parts qu'il possède dans la soc...
  • Annonces Légales·2017 / N°010·page 26·fr
    ...1) Mr Mohamed Ben Hassen Ben Hamouda a céder tous ses actions (450...
  • Annonces Légales·2021 / N°121·page 8·fr
    ...Il s'agit de 6750/46880 parts indivises du titre foncier n°587971 ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 56·fr
    ...« Ghars Sabra »; b) Qu'elle est sa propriété et celle de ses deux ...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 19·fr
    ...mps ils détiennent tous les possessions et jouissance de la totali...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 37·fr
    ...uit pièces ont signé des promesses de vente avec l'autrui depuis d...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 29·fr
    ...4° Questions diverses. Conformément à l'article 33 des statuts, l...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 72·fr
    ...RICATION ## DES ALIMENTS COMPOSES ## S I F A C Au capital de 10...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 39·fr
    ...rement du Kef, volumes 65/66 cases 390/391 en date du 13 septembre...
  • Annonces Légales·2017 / N°020·page 44·fr
    ...l'ensemble des 3037 et des 3000 parts indivises de la totalité des...
  • Journal Officiel·1965 / N°031·page 8·fr
    ...nistration 4°) Questions diverses. Le Conseil d'Administration. ...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 41·fr
    ...**Description du bien immobilier :** - des parts indivises du bie...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 57·fr
    ...atutaire, ayant démissionné de ses fonctions, a été remplacé par M...
  • Journal Officiel·1980 / N°019·page 18·fr
    ...s uranifères comprenant les phases suivantes de traitement : — La...
  • Journal Officiel·1984 / N°025·page 18·fr
    ...mide 1-Oxyde N-Substitue et de ses Sels. Priorités : Brevet déposé...
  • Journal Officiel·1992 / N°084·page 6·fr
    ...tériel et ce, dans le cadre de ses attributions. Art. 6. - Le Pre...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 12·fr
    ...actes entrant dans le cadre de ses attributions à l'exception des ...
  • Journal Officiel·1999 / N°009·page 6·fr
    ...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 13·fr
    ...ul Mohsen céder la totalité de ses parts social dans la société de...