Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 22·fr
    ...de commerce de patisserie, sorbetterie qu'il possède à Tunis, 133,...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 7·fr
    ...adre en question par suite de cette promotion le surnombre est rés...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 43·fr
    ...Les créanciers de cette faillite sont invités à produire leurs tit...
  • Annonces Légales·2025 / N°048·page 3·fr
    ...MEAN E TUREZ | | ADMEE HIGR-BETTE REOY TODZE | DRIZA MAHCOCHI BE...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 24·fr
    ...L'avis de cette vente a paru au quotidien « Le Petit Matin » du 17...
  • Journal Officiel·1963 / N°039·page 11·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Wafa ». b) Qu'elle est...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 33·fr
    ...Par suite de cette cession, la Société a désormais comme seuls mem...
  • Journal Officiel·1967 / N°051·page 18·fr
    ...er du 1er juin 1967 Gastro Paulette, à compter du 1er août 1967 Am...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 25·fr
    ...— Par la suite, cette Convention entrera en vigueur pour chaque me...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 34·fr
    ...blée générale extraordinaire, cette majorité doit comporter obliga...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 27·fr
    ...Pour avoir le droit d'assister ou de se faire représenter à cette ...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 7·fr
    ...par la différence entre les recettes et les dépenses du régime, te...
  • Journal Officiel·1959 / N°004·page 9·fr
    ...La propriété bornée consiste en une clivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1962 / N°058·page 37·fr
    ...partie, au commerce, sans que cette énumération soit limitative. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 23·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette d'une contenance déno...
  • Journal Officiel·1988 / N°052·page 12·fr
    ...Cette attribution peut être déléguée à un haut fonctionnaire des a...
  • Journal Officiel·1962 / N°053·page 27·fr
    ... Carthage, élisant domicile à cette adresse le fonds de commerce d...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 80·fr
    ...les 42/88 indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, sis...
  • Journal Officiel·1965 / N°064·page 10·fr
    ...er juin 1965 Belhadjallah Georgette, à compter du 1er juin 1965 Mu...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ...staller et utiliser un poste émetteur de radio qu'avec l'assentime...