Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2009 / N°058·page 23·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2005 / N°176·page 11·fr
    ...- recyclage des individus et des groupements dans le domaine de l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 36·fr
    ...mière instance de Sfax le 1/4 indivise du terrain agricole comport...
  • Annonces Légales·2012 / N°060·page 50·fr
    ...présentant 14/56 parts dans l'indivision à distraire de l'ensemble...
  • Annonces Légales·2016 / N°071·page 38·fr
    ...ente aux enchères du bien à l'indivis. 2016X01301VEPA1 # Vente a...
  • Journal Officiel·1992 / N°050·page 12·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 50·fr
    ...Il s'agit de parts indivises revenant au débiteur saisi dans le ti...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 8·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2018 / N°152·page 57·fr
    ...96.824 la moitié de ses parts indivises du fonds de commerce explo...
  • Annonces Légales·2019 / N°015·page 29·fr
    ...Il s'agit d'6750/46880 parts Indivises du titre foncier n° 587971 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 6·fr
    ... par le terme le Titulaire et individuellement par le terme le co-...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 39·fr
    ...Traitement individuel, par séance ………………………………………… AMM 5 Traitemen...
  • Annonces Légales·2007 / N°108·page 41·fr
    ...Les 1000/3061 parts indivises soit (1000 m²) de la totalité de l'i...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 31·fr
    ...Les parts indivse représentant les 2/3 de la totalité du titre fon...
  • Journal Officiel·1979 / N°030·page 32·fr
    ...al considérant que l'immeuble indivise objet du titre foncier N° 9...
  • Annonces Légales·2012 / N°130·page 19·fr
    ...- Approuver les états financiers individuels de la société Artes r...
  • Annonces Légales·2013 / N°018·page 48·fr
    ...Les parts indivises soient 7.903,6666/23711 dans l'immeuble 'dénom...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 40·fr
    ...2013M00443VEPA1 Vente aux enchères publiques de parts indivises d...
  • Annonces Légales·2014 / N°057·page 39·fr
    ...La moitié indivis d'un local qui s'ouvre du sud sis à route de Gab...
  • Annonces Légales·2023 / N°080·page 9·fr
    ...Consiste en le quart dans l'indivision de la parcelle sise à 500m ...