Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1959 / N°007·page 12·fr
    ...BIOLCHINI Maxime, en présence de M. MILLET Henri, a vendu à M. AHM...
  • Journal Officiel·1960 / N°044·page 31·fr
    ...alité d'Administrateur avec le maximum de pouvoir absolu. Une cop...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 33·fr
    ... de services accomplis avec un maximum de quatre mensualités de ba...
  • Journal Officiel·1975 / N°038·page 34·fr
    ...3 - 6 Juin 1975 Que Messieurs Max et Alain Hagège demeurant à Par...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 14·fr
    ...t être calculée sur la base du maximum normal d'années de service ...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 5·fr
    ...à plein traitement d'une durée maximum de six mois, après avis de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 15·fr
    ...rtées le plutôt possible et au maximum dans les deux jours suivant...
  • Journal Officiel·1996 / N°067·page 5·fr
    ...it être notifiée dans un délai maximum de 30 jours à la direction ...
  • Journal Officiel·1963 / N°060·page 3·fr
    ...lique Tunisienne dans un délai maximum de 30 jours. ART. 7. — Le ...
  • Journal Officiel·1957 / N°029·page 17·fr
    ...gional de Nabeul dans un délai maximum de 70 soixante-dix jours, à...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 8·fr
    ...re inférieur à 50 % du montant maximum de l'allocation déterminée ...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 7·fr
    ...t égal au tarif légal, avec un maximum de un dinar. ## TITRE III ...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 22·fr
    ...d'administration dans un délai maximum de quinze jours à compter d...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 8·fr
    ...le retard de 3 mois à un an au maximum pour l'avancement 4) la mi...
  • Journal Officiel·1991 / N°088·page 5·fr
    ...ce d'un prix unique minimum ou maximum applicable par toutes les e...
  • Journal Officiel·1997 / N°071·page 4·fr
    ...ployeur concerné dans un délai maximum de 45 jours à partir de la ...
  • Journal Officiel·1976 / N°010·page 19·fr
    ...a) une période d'enseignement préparatoire, d'une durée maximum de...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 14·fr
    ...y d'une durée de 45 minutes au maximum portant sur ses titres et t...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 114·fr
    ...n est adoptée d'une semaine au maximum et dans ce cas la commissio...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 12·fr
    ...y d'une durée de 45 minutes au maximum portant sur ses titres et t...