...nécessaires pour l'exercice de ses fonctions sur tout le territoir...

...| | RECETTES | | | DEPENSES | | | | SUBVENTION DE L'E...

...hiérarchique applicable à diverses catégories de fonctionnaires du...

...st apte physiquement à exercer ses fonctions sur tout le territoir...

...Ali Mahrouk, faisant élection de domicile en ses bureaux 16 rue du...

...TUNIS - 29.598 1) Aux termes de ses délibérations en date du 10 m...

...r la gestion 1983 et notamment ses articles 82, 83 et 84; # Arrêt...

... à compter du 1er octobre 1988 Sessi Kamali à compter du 1er octob...

... registre national des entreprises sous le n°0798651L dont le sièg...

...Le cahier des charges relatif aux diverses opérations pourra être ...

...Le matériel et les marchandises seront vendus en même temps que le...

...a veuve El Hamendi Cherifa, et ses fils Mohamed, Mourad, Mouna, Ma...

... Ben Arous car les parts indivises se trouvent dans une zone d'irr...

...r l'Av 2 Mars Erroudha Mahdia. Ses limites du sud et de l'ouest un...

...Monsieur Nicolas Yatzimirsky exercera ses fonctions d'administrate...

...n et suivant à la salle des crises du Tribunal de première instanc...

...Mohamed ben Essayed Bouraoui et ses frères, en qualité de copropri...

...le 18, rue Gérardin, a vendu à ses quatre frères, PAONESSA Joseph,...

...décisions suivantes ont été prises à l'unanimité : 1) La société ...

...La totalité des parts indivises revenant au saisi représentant le ...