Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 25·fr
    ...bunal Immobilier a décidé que cette procédure sera désormais pours...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 11·fr
    ...Guedri Iannette, née El Hamdi, à compter du 1er avril 1964 Khechin...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 10·fr
    ... 1er janvier 1964 Mm Sarlati Odette née Cohen, à compter du 1er ja...
  • Journal Officiel·1989 / N°056·page 4·fr
    ...ur activité de stage et les remettent à l'institut, le premier ava...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 10·fr
    ...ne de forclusion à compter de cette publication. Le présent avis ...
  • Journal Officiel·1974 / N°071·page 13·fr
    ...Cette déclaration qui est valable jusqu'à la fin de l'année au cou...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 23·fr
    ...Que cette propriété doit être dénommée Villa Yazid. Qu'elle est s...
  • Journal Officiel·1990 / N°064·page 9·fr
    ...Cette intégration s'effectue après leur inscription sur une liste ...
  • Journal Officiel·1963 / N°052·page 8·fr
    ...Toutes contestations concernant cette propriété seront examinées p...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 26·fr
    ...Sur cette liste, les chevaux seront désignés par leur nom et dotés...
  • Journal Officiel·1990 / N°052·page 6·fr
    ...— les crédits alloués par le budget de l'État ; — les recettes pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 24·fr
    ...jours à compter de la date de cette notification. La révocation p...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 17·fr
    ...Tout actionnaire a le droit d'assister à cette Assemblée sur la si...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 35·fr
    ...I Mourad | 3 Rue d'Entre -Lafayette-Tunis Belvédère | Salarié | A0...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 28·fr
    ...Cette unité est dirigée par une cadre ayant rang de directeur d'ad...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 6·fr
    ...arge de construire un mur sur cette limite. La même règle est app...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 38·fr
    ...Signification de cette cession a été faite par exploit d'huissier,...
  • Journal Officiel·1988 / N°061·page 8·fr
    ...du » ; Cette mention est apposée par les soins du bénéficiaire av...
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 4·fr
    ...Cette durée peut être réduite de six mois, au maximum, pour les fo...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 9·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée : « Dar Ameur »; b) Qu'e...