Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2025 / N°121·page 8·fr
    ...Toutes les parts indivises, appartenant à la partie saisie 1- De ...
  • Annonces Légales·2006 / N°072·page 42·fr
    ...Des parts indivises (800/1521) objet du titre foncier n° 103057, s...
  • Annonces Légales·2009 / N°020·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie débitrice et ...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 29·fr
    ... en résulter une souscription indivise. Il n'a pas été encore dres...
  • Annonces Légales·2010 / N°141·page 64·fr
    ...La totalité des cinq septième des parts indivises de la propriété ...
  • Journal Officiel·1981 / N°040·page 13·fr
    ...ducation Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Journal Officiel·2004 / N°049·page 24·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·2009 / N°010·page 17·fr
    ...visionnelle un acte unique et indivisible prenant effet à la date ...
  • Journal Officiel·1961 / N°051·page 20·fr
    ...Lot unique la moitié indivise des 200 pieds d'oliviers entourés de...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 15·fr
    ...requérant, par moitiés dans l'indivision entre eux. c) qu'elle n'e...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 25·fr
    ..., par moitiés entr'eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°082·page 38·fr
    ...Les parts indivises (99.22915/433 parts) revenant aux CSH dans L'i...
  • Annonces Légales·2012 / N°070·page 21·fr
    ...sse résulter une souscription indivise, la société ne reconnaissan...
  • Annonces Légales·2013 / N°086·page 48·fr
    ...Les parts indivises soient la moitié de la propriété dénommée Salm...
  • Annonces Légales·2023 / N°013·page 18·fr
    ...il s'agit de 641.2954 parts indivises égales à 641.2954 m² revenan...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 13·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2025 / N°039·page 22·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2025R00889SANB3 ...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 11·fr
    ...ar moitié entre eux et dans l'indivision. c) Qu'elle n'est grevée...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 72·fr
    ...**Immeuble saisi :** La totalité des 7 parts dans l'indivision de...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 24·fr
    ...La Totalité des parts indivises (24,596 parts / 288 parts) du terr...