Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1993 / N°073·page 15·fr
    ...e privé fait procéder à la toilette du défunt et dresse l'interven...
  • Journal Officiel·1998 / N°082·page 9·fr
    ...Cette unité est placée sous l'autorité du directeur général du fin...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 15·fr
    ...nt et la commercialisation de cette production et plus généralemen...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Semra ». b) Qu'elle es...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 36·fr
    ...le 3 février 1969, inscrit sur le Titre Foncier « Marie Antoinette...
  • Journal Officiel·1965 / N°003·page 18·fr
    ...ant qu'il occupait au sein de cette société « MAURICE ET FELIX SIT...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 55·fr
    ...e Conseil d'Administration de cette dernière Société tenu le 30 no...
  • Journal Officiel·1958 / N°036·page 20·fr
    ...Cette villa comporte deux appartements ouvrant sur une petite véra...
  • Journal Officiel·1957 / N°038·page 5·fr
    ...ront également déterminés par cette même étude. A ce sujet, il es...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 28·fr
    ...t de la Société, à compter de cette dernière date, en remplacement...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 36·fr
    ...AA | 39 Rue Hedi Cheker La Goulette Tunis | 71735128 | 24/11/05 |...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 9·fr
    ...Pour chaque travailleur, cette question est examinée après 15 ans ...
  • Journal Officiel·1958 / N°011·page 18·fr
    ...Isaac LELLOUCHE n'ayant plus aucun droit dans cette société, n'en ...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 23·fr
    ...« SOCIÉTÉ IMMOBILIÈRE DES CHARMETTES », dont le siège social est à...
  • Journal Officiel·1960 / N°058·page 8·fr
    ...clôtures, etc..., donnant sur cette voie (article 1er du règlement...
  • Journal Officiel·1966 / N°026·page 38·fr
    ..., à Sousse, enregistré à la Recette des Finances de Sousse, Volume...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 5·fr
    ...— de procéder aux ordres de recettes et dépenses. Il a autorité, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°044·page 23·fr
    ...De cette Assemblée, il appert que : — elle a approuvé les Statuts...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 17·fr
    ...nvier 1967, enregistré à la Recette des Finances de Sfax, 1er Bure...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 12·fr
    ...Corcos Muguette à compter du 1er janvier 1969 Mabrouk Saïda à comp...