Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 41·fr
    ...500 parts indivises dans la totalité du titre foncier n° 544771 Na...
  • Annonces Légales·2011 / N°101·page 47·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 43683,33/131050 revenant à la...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 48·fr
    ...Il s'agit de 70 parts indivises sur 280 parts (280 m²) du titre fo...
  • Annonces Légales·2012 / N°063·page 48·fr
    ...La moitié indivise de l'immeuble consistant en un terrain sis rout...
  • Annonces Légales·2015 / N°048·page 43·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 150/4765 parts revenants à ti...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 52·fr
    ...Une maison objet du titre foncier 38997 Ben Arous propriété indivi...
  • Journal Officiel·1999 / N°001·page 6·fr
    ...é à se faire inscrire à titre individuel s'il répond à la conditio...
  • Journal Officiel·2004 / N°067·page 10·fr
    ...'entretien, et ce, par lettre individuelle ou par affichage dans l...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 5·fr
    ...d Rekik ont vendu leurs parts indivises soient 5 sur 7 à leur frèr...
  • Annonces Légales·2004 / N°196·page 9·fr
    ... dernière sont directement et individuellement distribuées aux act...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 30·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle : Messieurs les ac...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 15·fr
    ...Les intéressés seront avisés individuellement de leur mise à la re...
  • Journal Officiel·2004 / N°011·page 11·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 16·fr
    ...Propriété des deux cautions hypothécaires dans l'indivision pour l...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 3·fr
    ...Les parts indivises revenant de ladite propriété sont fixées à (81...
  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 66·fr
    ...un tiers, par indivis, d'une terre clôturée, sise à la rue de 7 no...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 19·fr
    ...Les parts indivises représentés pour chacun des saisies des quator...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 42·fr
    ...Part du faillit Hachicha Mohamed indivise non déterminé du titre f...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 40·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 108,88 actions revenants à ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°127·page 41·fr
    ...Il est déclaré la suspension de toute poursuite individuelle ou to...