Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 32·fr
    ...ial jusqu'à un montant nominal maximum de 2.520.000 Dinars par l'é...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 7·fr
    ...a mise à pied pour une période maximale de 3 jours privative de to...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 11·fr
    ... qu'après un stage d'une durée maxima d'un an, à l'expiration duqu...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 12·fr
    ...chaine séance et dans le délai maximum d'un mois. Si le conducteu...
  • Journal Officiel·1988 / N°038·page 11·fr
    ...our un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours consécutifs et d...
  • Journal Officiel·1967 / N°004·page 9·fr
    ..., en température, à une valeur maximum de 50°C et, le second const...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 23·fr
    ...our un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours consécutifs et d...
  • Journal Officiel·1960 / N°009·page 16·fr
    ...nce de Kairouan, dans un délai maximum de soixante-dix jours, à co...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 23·fr
    ...stations correspond au montant maximum de l'allocation tel que dét...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 20·fr
    ...our un seul séjour d'une durée maximum de 7 jours et délivrée par ...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 7·fr
    ...Party Max, Docteur en médecine, à Ferryville (Tunisie), a déposé u...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 50·fr
    ...épreuves au moins la moitié du maximum des points et une moyenne a...
  • Journal Officiel·1959 / N°051·page 18·fr
    ...stance de Tunis, dans un délai maximum de 70 jours à partir de la ...
  • Journal Officiel·1964 / N°049·page 12·fr
    ...10) Chadli ben Ahmed Maxzooi, représentant la Société Commerciale ...
  • Journal Officiel·1975 / N°087·page 4·fr
    ... égal au salaire légal avec un maximum de un dinar. Art. 34. — En...
  • Journal Officiel·1968 / N°032·page 7·fr
    ...ois d'emprisonnement, quand le maximum de la peine prévue par la l...
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 30·fr
    ...tage supplémentaire d'un an au maximum, soit licenciés. Art. 15. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 21·fr
    ... mois ou dans les deux mois au maximum. Article 28 (nouveau) : Jo...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 18·fr
    ...Cohen Boulakia Max, Adjoint Technique assermenté, il a été procédé...
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 26·fr
    ...a mise à pied pour une période maximum de 3 jours privative de tou...