Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
173 543 résultats pour ""ARI""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 19·fr
    ... Ghedamsi, épouse Ali ben Boukhari, en qualité de propriétaire, se...
  • Journal Officiel·1964 / N°030·page 41·fr
    ...à Tunis, 5 Avenue de Paris. Pour extrait : N° 881. D'un procès-...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 23·fr
    ...Il est à préciser qu'aucune séance de régularisation ne sera organ...
  • Journal Officiel·1980 / N°017·page 52·fr
    ...— Mohamed Zeineddine — Mohamed Laribi — Ahmed Ben Youssef — Saïda ...
  • Journal Officiel·1980 / N°077·page 29·fr
    ...meurant à Tunis, 12 Avenue de Paris agissant pour son compte solli...
  • Annonces Légales·2012 / N°140·page 47·fr
    ...ecevables à l'étude du Maître Laribi Tarek avocat à la cour de cas...
  • Journal Officiel·1998 / N°076·page 7·fr
    ...ements, 4) le service du secrétariat permanent de la commission dé...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 12·fr
    ...iaux au profit du fond de solidarité nationale 2626. - la parcell...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 14·fr
    ...é et n'a pas procédé à la régularisation de sa situation dans un d...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 12·fr
    ...bre 1957, Madame Di Francesco Marie, épouse Donati Henri, commerça...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 13·fr
    ...Salah et Ali fils de Mohamed ben Hamadi Ketari, Kadiya ben Ali Saâ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 30·fr
    ...e conforme de l'arrêté de titularisation dans la catégorie de l'in...
  • Journal Officiel·1970 / N°052·page 37·fr
    ...MMERCE Il appert d'un acte notarié en date du 27 octobre 1970 dre...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 7·fr
    ...— Le Secrétariat du Comité Consultatif de la Viticulture est assur...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 15·fr
    ...unal de première instance de l'Ariana le 1-9-2010, sous le n° 2010...
  • Journal Officiel·1997 / N°016·page 19·fr
    ...ermeture, - d'assurer le secrétariat de la commission départementa...
  • Journal Officiel·2001 / N°055·page 9·fr
    ...Tunisie qui en assure le secrétariat. Art. 44. - Lorsque la commi...
  • Journal Officiel·1993 / N°061·page 7·fr
    Chaque secrétariat tient un registre côté, sans blans ni ratures d...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 7·fr
    ...et de l'application de la loi tarifaire; - de centraliser et d'exp...
  • Journal Officiel·1971 / N°032·page 13·fr
    ...u 1er septembre 1971 Salem Ladhari, à compter du 1er septembre 197...