Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 5·fr
    ..., clôtures, etc., donnant sur cette voie (article 1er du règlement...
  • Journal Officiel·1963 / N°008·page 25·fr
    ... 20, Annonce BORG, demeurant à la Goulette, Avenue Roosevelt 7, et
  • Journal Officiel·1975 / N°082·page 26·fr
    ...Dans cette hypothèse le dossier sera également communiqué au défen...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 3·fr
    ...fice l'actif net résultant de cette liquidation. Ces apports en n...
  • Journal Officiel·1958 / N°104·page 27·fr
    ...gues années, et qu'il a vendu cette part au dit Mohamed ben Hadj A...
  • Journal Officiel·1966 / N°033·page 3·fr
    ...Cette opposition est formée par exploit d'huissier-notaire signifi...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 34·fr
    ...Cette modification porte sur le nombre minimum des administrateurs...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 18·fr
    ...issant le caractère habous de cette parcelle. Qu'en conséquence, ...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 18·fr
    ...Cette société, constituée pour une durée de 20 années, à compter d...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 73·fr
    ...s bénéfices d'une année ne permettent ce paiement, les actionnaire...
  • Journal Officiel·1959 / N°022·page 18·fr
    ... ou de se faire représenter à cette Assemblée les propriétaires d'...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 53·fr
    ...e ter case 493, il appert que cette assemblée a : — Reconnu la si...
  • Journal Officiel·1962 / N°021·page 10·fr
    ...— Une benne, un grand panier, une sellette ou tout autre dispositi...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 64·fr
    ...Pour pouvoir assister ou se faire représenter à cette Assemblée Gé...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 44·fr
    ...st assuré par les services de cette dernière ; l'un de ses agents ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette et une meskate, d'une...
  • Journal Officiel·1959 / N°062·page 32·fr
    ...les 42.88er indivis d'une olivette renfermant 575 pieds d'environ,...
  • Annonces Légales·2025 / N°047·page 12·fr
    ...ZEK | ***279 | | BEJAOUJ JANNETTE | ***599 | BEN YADISZF ILHEM N...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 28·fr
    ...se être tenue responsable des dettes et obligations contractées pa...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 28·fr
    ...Cette parcelle a une superficie approximative de soixante acres. ...