24 714 résultats pour ""GINA""
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 6·fr... 12507181, dont deux copies originales ont été déposées au tribuna...
- Annonces Légales·2013 / N°009·page 40·fr...voir un extrait de cet acte original, tout contestant devra s'adre...
- Annonces Légales·2013 / N°012·page 53·fr...voir un extrait de cet acte original. Tout contestant devra s'adr...
- Annonces Légales·2013 / N°152·page 28·fr...Deux originaux des dits Procès-verbaux ont été déposés au Greffe d...
- Annonces Légales·2015 / N°048·page 35·fr...ate du 19/3/2015, dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2016 / N°012·page 32·fr...Deux originaux de deux contrats ont été déposés au service commerc...
- Annonces Légales·2016 / N°156·page 31·fr...tance n° 2980 et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2020 / N°012·page 8·fr...Un exemplaire original dudit PV ainsi que des statuts mis à jour e...
- Annonces Légales·2024 / N°128·page 3·fr...23 sous le n°23803325, deux originaux des documents suivants : - ...
- Journal Officiel·1963 / N°053·page 13·fr...Fait à Tunis, le 24 août 1961 en double original, dont chacun en l...
- Annonces Légales·2009 / N°025·page 12·fr...egistrement 09500502 dont 2 originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2009 / N°137·page 4·fr...tance n° MO 26589 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2010 / N°048·page 57·fr...délivrée une deuxième copie originale de l'acte pour faire preuve ...
- Annonces Légales·2010 / N°056·page 19·fr...492 et on a déposé 2 copies originales auprès du tribunal du 1ère ...
- Annonces Légales·2012 / N°063·page 20·fr...12701336, dont deux originaux ont été déposés au Greffe du Tribuna...
- Annonces Légales·2013 / N°056·page 60·fr...ésire en extraire une copie originale. 2013C00105DIVD2 --- ### ...
- Annonces Légales·2014 / N°003·page 33·fr...ement n° 13706366 dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2016 / N°088·page 33·fr...Quittance N° M0 37410 enregistrement N° 16701355 dont deux origina...
- Annonces Légales·2018 / N°053·page 24·fr...ce n° M031383, et dont deux originaux ont été déposés au greffe du...
- Annonces Légales·2021 / N°015·page 10·fr...re 2020, dont un exemplaire original a été déposé au registre de c...