Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 21·fr
    ...Toutes les parts indivises aux parties saisies dans l'immeuble nom...
  • Journal Officiel·2000 / N°091·page 38·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 39·fr
    ...3°) La moitié indivise d'une maison sise à Kalaa-Kébira à Zaarna E...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 14·fr
    ... une contrepartie de l'effort individuel fourni par chaque agent p...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 10·fr
    ...Ce dernier peut être soit un exploitant agricole individuel, soit ...
  • Annonces Légales·2012 / N°155·page 49·fr
    ...il s'agit des parts indivises (104/177391) parts de l'immeuble dén...
  • Annonces Légales·2013 / N°005·page 47·fr
    ...la moitié indivise du titre foncier n° 52126 Monastir d'une superf...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 50·fr
    ...a le demi de ses parts dans l'indivision de la totalité du fonds d...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 16·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 115,5 parts su T.F n°38656 Bizerte ...
  • Annonces Légales·2020 / N°078·page 12·fr
    ...La totalité des parts indivises du débiteur saisi représentant 29....
  • Annonces Légales·2025 / N°088·page 14·fr
    ...la totalité des parts indivises soient 449 /63323 dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 6·fr
    ...Des parties indivises dans une villa rue Ali Belhouane Ksibet - So...
  • Annonces Légales·2010 / N°061·page 54·fr
    ...Il s'agit de la moitié (1/2) des parts indivis du titre foncier n°...
  • Annonces Légales·2011 / N°138·page 38·fr
    ...aken C.I.N n° 02960819 dans l'indivision et à part égale entre eux...
  • Annonces Légales·2012 / N°061·page 44·fr
    ...Il s'agit de la moitié indivise de la parcelle sise route Elain km...
  • Journal Officiel·1982 / N°020·page 30·fr
    ...Développement des sports collectifs et individuels - Adresse : 5, ...
  • Journal Officiel·1982 / N°066·page 32·fr
    ...Le 1/5 dans l'indivis de la propriétaire sise au cheikhat de Solim...
  • Annonces Légales·2018 / N°018·page 34·fr
    ...yed Ben Youb et ils jouissent individuellement du pouvoir le plus ...
  • Annonces Légales·2021 / N°013·page 17·fr
    ...Le prix des parts indivises de l'immeuble objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2007 / N°032·page 20·fr
    ... Ben Abdallah, de 23664 parts indivises du terrain agricole objet ...