Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 16·fr
    ...19 novembre 1958, la dame Jeannette bent Belgacem ben Khelifa El-M...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 19·fr
    ...Maurice Haggiag, 50 parts à Madame Clairette Haggiag, 25 parts à M...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ...Toutefois cette interdiction n'est pas applicable aux propriétaire...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 2·fr
    ...Cette autorisation est délivrée par les mêmes autorités et dans le...
  • Journal Officiel·1989 / N°026·page 4·fr
    ...— Les ressources qui entrent dans l'état de prévision des recettes...
  • Journal Officiel·1966 / N°053·page 30·fr
    ... ses créances et de payer ses dettes, de se faire remettre ses bie...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 6·fr
    ... culture générale ; au cas où cette composition n'aurait pas dépar...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 24·fr
    ...isine ainsi que des noms et recettes des principaux plats caractér...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 24·fr
    ...La propriété bornée consiste en une olivette, d'une contenance dén...
  • Journal Officiel·1958 / N°048·page 14·fr
    ...le prix de 1.610.000 francs ; cette adjudication a fait l'objet d'...
  • Journal Officiel·1965 / N°046·page 26·fr
    ...cerie, l'exploitation d'une buvette, l'aviculture, la culture des ...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 3·fr
    ...Cette pension est renouvelable par périodes triennales jusqu'à l'e...
  • Journal Officiel·1958 / N°015·page 14·fr
    ...Avarino Salvatore pour le prix de 900.000 francs ; cette adjudicat...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 9·fr
    ...ièces de nature à établir que cette citation ou convocation l'a at...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 4·fr
    ...écessaires, étant entendu que cette convention générale ne placera...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 16·fr
    ...do Fourmi El Méhenni 100, Cité Ettenir, Ariana Lazhar El Atri, 91,...
  • Journal Officiel·1992 / N°039·page 5·fr
    ...Cette zone d'interdiction inhérente aux interventions en mer sera ...
  • Journal Officiel·1959 / N°038·page 17·fr
    ...Leur titre de propriété afférent à cette maison a été égaré. Ils ...
  • Journal Officiel·1972 / N°040·page 25·fr
    ...Cette durée peut être réduite de 6 mois au maximum pour les foncti...
  • Journal Officiel·1975 / N°071·page 32·fr
    ...nds de réserve jusqu'à ce que cette réserve ait atteint le 1/10 du...