Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 22·fr
    ...Le public est informé que Monsieur Abdelkader Khlifi agissant pour...
  • Journal Officiel·2007 / N°058·page 17·fr
    ...de l'institut supérieur de la magistrature et son organisation, te...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 14·fr
    ...Monsieur Abdelaziz Dahmani, magistrat de troisième grade, est nomm...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 17·fr
    ... 1969, sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Annonces Légales·2018 / N°138·page 36·fr
    ...Ali Ben Mohamed M'Lika agissant en tant que caution solidaire et h...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 31·fr
    ...l 1974 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 3·fr
    ... à l'institut supérieur de la magistrature en vue de l'inscription...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 20·fr
    ...à Tunis 24-26 Place d'Afrique, agissant pour le compte de la Socié...
  • Annonces Légales·2011 / N°054·page 50·fr
    ...A la demande de Maître Hasnaoui Salem demeurant à Béja agissant po...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 7·fr
    ...— Le Ministre du Plan, agissant pour le compte de l'Etat, est auto...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 28·fr
    ...demeurant à Tunis, 7, rue Jean Jaurès, agissant pour son compte, s...
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 10·fr
    ...Elle encadre les sections et les magistrats, dirige et coordonne l...
  • Journal Officiel·1981 / N°069·page 4·fr
    ...— Le Ministre du Plan et des Finances, agissant pour le compte de ...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 53·fr
    ...De même qu'il est établi, s'agissant du même prévenu concernant le...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 149·fr
    ...ses, à condition qu'elles ne réagissent pas dangereusement entre e...
  • Journal Officiel·1989 / N°060·page 2·fr
    ...e Mise en disponibilité d'un magistrat 1343 Arrêté du ministre d...
  • Journal Officiel·1984 / N°035·page 3·fr
    ...périeur de la Magistrature, et au Statut des Magistrats, ensemble ...
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 14·fr
    ...- Hichem Rahalli, juge cantonal de Foussana, magistrat de deuxième...
  • Journal Officiel·1957 / N°039·page 9·fr
    ...4 (Tunis-Banlieue), agissant pour son compte, sollicite l'autorisa...
  • Journal Officiel·1967 / N°039·page 4·fr
    ...périeur de la Magistrature et au Statut de la Magistrature; Vu le...