Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
183 625 résultats pour ""AIS""
  • Annonces Légales·2006 / N°025·page 33·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité du quart indivise de la maison sise a...
  • Annonces Légales·2008 / N°055·page 38·fr
    ...Zouheir Ben Khmais Bouani, chauffeur demeurant cité Moustakbel à B...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 15·fr
    ...a) commissions, à l'exception des commission d'achat b) frais de c...
  • Annonces Légales·2016 / N°125·page 36·fr
    ...- L'immeuble saisi : l'ensemble de 11490 parts en devisant l'immeu...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 3·fr
    Vente aux enchères publiques sur saisie immobilière Partie poursu...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 94·fr
    ...et corporelles | (3 284 257) | (3 876 844) | | Encaissements sui...
  • Annonces Légales·2015 / N°018·page 64·fr
    ...0.000.000,000 | | Décaissements / Encaissements Emprunt Obligata...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 39·fr
    ...Les parts saisies contiennent des pommiers âgés de 13 à 14 ans à r...
  • Annonces Légales·2018 / N°074·page 44·fr
    ...le receveur palais des finances de Bizerte, faisant élection de do...
  • Annonces Légales·2009 / N°078·page 24·fr
    Désignation de l'immeuble saisi : La totalité du titre foncier n° ...
  • Annonces Légales·2016 / N°101·page 28·fr
    ...Partie saisie : Tarak Ghamgui, 08182772 demeurant au 61 rue de l'e...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 24·fr
    ...### VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière ### D'UN...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 10·fr
    ...37.100.000d La visite de l'immeuble saisi pouvant être tous les j...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 51·fr
    ...La partie saisie : Madame Salha Bent Manoubi Saafi, sans professio...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 20·fr
    ...| | | | 151610 | - Graisses et huiles animales et leurs fracti...
  • Journal Officiel·1961 / N°039·page 15·fr
    ...### VENTE aux enchères publiques sur saisie immobilière L'adjudi...
  • Annonces Légales·2025 / N°136·page 10·fr
    ...2025R02749VEPA1 Vente aux enchères sur saisie immobilière Après ...
  • Annonces Légales·2016 / N°148·page 23·fr
    ...Les frais de montage du dossier et les commissions de placement s'...
  • Annonces Légales·2013 / N°034·page 40·fr
    ...Immeuble saisi : La totalité d'une maison de 2 étages n° 108 situ...
  • Journal Officiel·2021 / N°025·page 12·fr
    ...3 - La caisse nationale de retraite et de prévoyance sociale stock...