89 760 résultats pour ""ARC""
- Journal Officiel·1979 / N°037·page 16·fr...Parcelle N° 15 de Mahfoudh Bouraoui - A l'Est : Parcelle N° 12 de ...
- Journal Officiel·2022 / N°015·page 14·fr...| 213 conforme à la parcelle n° 3 du plan du titre foncier n° 4963...
- Journal Officiel·1982 / N°057·page 12·fr...— Les études supérieures en documentation, bibliothéconomie et arc...
- Journal Officiel·2009 / N°018·page 12·fr...Remise à l'état initial des marchandises après leur transport. 3. ...
- Journal Officiel·2018 / N°079·page 41·fr...| Z10 du plan du TPD n° 56575 conforme à la parcelle n° 9 du plan ...
- Journal Officiel·1986 / N°064·page 11·fr...2; N° de la parcelle sur le plan : Parcelle n° 4 en partie; N° du ...
- Journal Officiel·2025 / N°017·page 7·fr...Monsieur Sami Ben Taher, maître de recherches archéologiques et hi...
- Journal Officiel·2024 / N°093·page 28·fr... conforme à la parcelle n°5 124 conforme à la parcelle n°4 du plan...
- Journal Officiel·2025 / N°023·page 32·fr...| 71 conforme à la parcelle n°2 73 conforme à la parcelle n°3 du p...
- Journal Officiel·2021 / N°043·page 19·fr...| 15 conforme à la parcelle n°61 du plan du titre foncier n°65349 ...
- Journal Officiel·1971 / N°024·page 30·fr...Première Parcelle : Au Sud : Triq El Meisra A l'Est : Fredj Ben ...
- Journal Officiel·2025 / N°023·page 33·fr...| 76 conforme à la parcelle n°3 du plan du titre foncier n°27446 S...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 43·fr...nt des constructions ou de la parcelle de terre | Localisation | S...
- Journal Officiel·2007 / N°068·page 11·fr...| 4 conforme à la parcelle n°1 du plan de titre foncier n° 30539 K...
- Journal Officiel·2002 / N°029·page 28·fr...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° de la parcelle ...
- Journal Officiel·2011 / N°039·page 12·fr...3 - Les marchés publics sont passés, après mise en concurrence, pa...
- Journal Officiel·2006 / N°051·page 8·fr...archives, du versement des archives et de la communication des arc...
- Journal Officiel·2019 / N°073·page 63·fr... parcelle K 386 conforme à la parcelle L 387 conforme à la parcell...
- Journal Officiel·2023 / N°086·page 33·fr...t d'archives du corps des gestionnaires de documents et d'archives...
- Journal Officiel·1978 / N°081·page 12·frriguer une parcelle de 3 ha de cultures maraichères sera soumise à...