Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2022 / N°125·page 11·fr
    ...5- Date d'audience : Lundi vingt huit Novembre deux mille vingt d...
  • Annonces Légales·2020 / N°088·page 16·fr
    ...i seront fixées le jour de l'audience. La vente sera procédée le ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 18·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience Les charges grevant les imm...
  • Annonces Légales·2014 / N°121·page 44·fr
    ...Suite à la baisse de 40% décide au cours de l'audience du 24/09/20...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 45·fr
    ...uf dinars 81719000 D Date d'audience : Lundi le 22/10/2018 à 8 he...
  • Annonces Légales·2019 / N°103·page 16·fr
    ...A 630.032 PAP000** La vente aura lieu à la salle des audiences du...
  • Annonces Légales·2021 / N°034·page 17·fr
    ...i 20 mai 2021 à 9 heures à l'audience des criées au tribunal de 1è...
  • Annonces Légales·2019 / N°048·page 14·fr
    ...n vente qui seront fixés à l'audience du 14/3/2019. Date et lieu ...
  • Annonces Légales·2010 / N°079·page 36·fr
    ...ui ont été déclaré lors de l'audience du 9/6/2010 qui sont de 1.81...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 51·fr
    - Prix total (299.910d, 000) plus frais de la première audience (3...
  • Annonces Légales·2010 / N°094·page 37·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. * Date et lieu de l'adjudi...
  • Annonces Légales·2012 / N°039·page 47·fr
    ... qui suivent dans la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 21·fr
    ...inars fixés lors de la 1ère audience et les frais complémentaires...
  • Annonces Légales·2023 / N°143·page 6·fr
    ...a première audience et le frais de la deuxième audience. 6/ Date ...
  • Annonces Légales·2023 / N°106·page 9·fr
    ...Date et lieu de l'audience : le mercredi 4/10/2023 à partir de 9 h...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 46·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. Date et lieu de l'adjudica...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 4·fr
    ...— Les Greffiers que leur service oblige à porter le costume d'audi...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 41·fr
    ...unal dont ceux de l'ancienne audience 2.214.778 6- Date et lieu d...
  • Annonces Légales·2021 / N°025·page 24·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience 5- Date et lieu de la vente...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 36·fr
    ...foncier N° 99.378, fixée à l'audience du 30 août 1961 de la Chambr...