Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 5·fr
    ...bénéficient des indemnités et avantages afférents à l'emploi fonct...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 11·fr
    ...ficiant des indemnités et des avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 34·fr
    ...bénéficie d'indemnités et des avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2025 / N°033·page 5·fr
    ... finances, avec indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 25·fr
    - Chef de l'unité avec emploi et avantages de directeur d'administ...
  • Journal Officiel·2026 / N°009·page 10·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·2017 / N°008·page 7·fr
    ...e bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2024 / N°048·page 14·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2025 / N°024·page 8·fr
    ...ère des finances avec rang et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2003 / N°097·page 30·fr
    ...Les avantages économiques futurs peuvent résulter d'une synergie e...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 12·fr
    ...3 - L'octroi des avantages fiscaux prévus par les articles premier...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 16·fr
    ...1- Un mandataire de troisième classe ayant rang et avantages d'un ...
  • Journal Officiel·2001 / N°095·page 13·fr
    ..., - la direction générale des avantages fiscaux et financiers, - l...
  • Journal Officiel·1999 / N°073·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de serv...
  • Journal Officiel·2011 / N°091·page 6·fr
    ...téressée bénéficie du rang et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·1989 / N°042·page 4·fr
    ...e la législation en matière d'avantages fiscaux à la direction gén...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 32·fr
    ...ntéressé bénéficie du rang et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2013 / N°004·page 12·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés au chef de servic...
  • Journal Officiel·2010 / N°083·page 26·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2011 / N°086·page 33·fr
    ...téressée bénéficie du rang et avantages de chef de service d'admin...