Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 18·fr
    ...Hassan ben Amor El Balbouli, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·1958 / N°074·page 7·fr
    ...Giglietta Thomas, en qualité de propriétaire, sera effectué le 7 o...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 2·fr
    ...nir un registre d'équipage et effectuant des voyages internationau...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 47·fr
    ...- d'effectuer les constats nécessaires - d'effectuer les études te...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 184·fr
    ...hors des horaires du travail, effectue des inspections sectorielle...
  • Journal Officiel·2003 / N°091·page 6·fr
    ...Aux fins de cette loi est considéré comme prix effectif d'achat, l...
  • Journal Officiel·1994 / N°048·page 8·fr
    ...D 2.099.221,883 Les paiements effectués pendant la gestion 1990 au...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 36·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 8 juin 1970 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1965 / N°039·page 18·fr
    ...1° Pour les aéronefs commerciaux effectuant un trafic aérien inter...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 8·fr
    | | EFFECTIFS REELS | | | | | | | --- | --- | --- | -...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 37·fr
    ...## B – Etudes et Recherches L’institut effectue diverses recherch...
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 37·fr
    ... qualité de propriétaire sera effectué le 10 mai 1978 par Monsieur...
  • Journal Officiel·1998 / N°079·page 15·fr
    ...1) un contrôle des bateaux de pêche, ce contrôle pouvant être effe...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 26·fr
    ...Ce renouvellement ne peut s'effectuer qu'une seule fois durant la ...
  • Journal Officiel·1986 / N°041·page 8·fr
    ... | | Recettes effectives 1980 | Dépenses effectives 1980 | Excéd...
  • Journal Officiel·1993 / N°040·page 16·fr
    d) les aéronefs qui effectuent un retour forcé sur l'aérodrome de ...
  • Journal Officiel·1997 / N°076·page 8·fr
    ...Le reclassement de ces agents dans la grille des salaires s'effect...
  • Journal Officiel·2003 / N°096·page 19·fr
    ...Toute modification effectuée pendant l'installation doit être cons...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 11·fr
    ...El Taief Hedili ben Khelifa, en qualité de propriétaire, sera effe...
  • Journal Officiel·2014 / N°042·page 80·fr
    ...L'effectif des professeurs principaux hors classe de la jeunesse e...