Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1959 / N°057·page 5·fr
    ...— Sent amnisties, les individus condamnés à une peine définitive d...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·fr
    ...Le débiteur saisi détient 56.400 parts sur 60.900 en indivision. ...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 91·fr
    ...7 Tunis | 05a26ca | Les parts indivisés de propriétaires mentionné...
  • Annonces Légales·2020 / N°001·page 21·fr
    ... 2017 et des états financiers individuels de l'exercice 2018 ; - L...
  • Journal Officiel·1986 / N°045·page 15·fr
    ...O.R.T., sauf ceux à caractère individuel et les avis. Prix 1d,000...
  • Journal Officiel·1986 / N°048·page 47·fr
    ...O.R.T., sauf ceux à caractère individuel et les avis. Prix 1d,000...
  • Journal Officiel·1981 / N°022·page 11·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 37·fr
    ...1) le requérant pour 1-4 dans l'indivision 2) Taïeb Ben Youssef El...
  • Journal Officiel·1977 / N°056·page 10·fr
    ...— Le droit de jouissance individuelle ou familiale des membres de ...
  • Annonces Légales·2006 / N°045·page 49·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 144.141 indivis du T.F n° 83014 con...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 28·fr
    ...Le prix des parts constituant la moitié dans l'indivision apparten...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 12·fr
    ...l Mogoodi El Hekiri, pour 1/4 indivis. 2°) Héritiers Hadj Ahmed be...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 14·fr
    ...1° Les déclarations individuelles sont reçues soit dans les bureau...
  • Journal Officiel·2018 / N°014·page 28·fr
    ...s possibilité d'appropriation individuelle. Il n'existe donc pas d...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 20·fr
    ...| | | Redevance fixe | 14,496 | | Par kilomètre indivisible |...
  • Journal Officiel·1964 / N°011·page 23·fr
    ...DESIGNATION DE L'IMMEUBLE A VENDRE Le UN TIERS (1/3) indivis de l...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 27·fr
    ...4) Parts indivises objet de la vente: Les parts indivises objet d...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 14·fr
    ...1/ Saida Sfar, propriétaire indivisaire, demeurant 479 Avenue Habi...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 10·fr
    ...spécialité de sport individuels au sport individuel et collectif. ...
  • Journal Officiel·1961 / N°049·page 35·fr
    ...Les 29/192 dans l'indivision de la totalité d'un terrain nu compre...