Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 11·fr
    ...- Le service de l'inventaire et du patrimoine Il est chargé notam...
  • Journal Officiel·1969 / N°013·page 28·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1999 / N°047·page 41·fr
    ...sant ces biens - d'établir un inventaire annuel de ces biens - de ...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 24·fr
    ...— L'inventaire, le bilan et les comptes ci-dessus mentionnés doive...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 63·fr
    ...– Le montant des redevances afférentes aux brevets d'invention pré...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 179·fr
    ... Ministère ne procède pas à l'inventaire physique de son patrimoin...
  • Journal Officiel·1969 / N°047·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un procédé et un dispositif d...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 24·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par un procédé pour la séparatio...
  • Annonces Légales·2022 / N°064·page 21·fr
    ... des états financiers et de l'inventaire des biens de la société d...
  • Journal Officiel·1997 / N°104·page 65·fr
    ...espaces du Théâtre National - Inventaire des Sites archéologiques ...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 51·fr
    ...- contrôle de l'inventaire de l'actif de l'OPCVM selon la périodic...
  • Annonces Légales·2016 / N°078·page 32·fr
    ...la protection des inventeurs dans les domaines des inventions indu...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 15·fr
    ...x inventeurs au titre de leurs publications, créations et inventio...
  • Annonces Légales·2014 / N°127·page 32·fr
    ...- Approbation des états financiers 2013 et de l'inventaire de la s...
  • Journal Officiel·1984 / N°009·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce qu'il peut fonctionner en t...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 20·fr
    ...Cette invention est caractérisée par l'obtention de la pigmentatio...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 8·fr
    ...Valensi à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 16·fr
    ...x inventeurs au titre de leurs publications, créations et inventio...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 28·fr
    ...7179, inventeurs : Clifford Aubrey Baker et Norwood Leslie Harriso...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 44·fr
    ... des états financiers et de l'inventaire des biens de la société d...