Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 776 résultats pour ""INVENTION""
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 2·fr
    ... et de l'Energie BREVETS d'Invention 636 ### Banque Centrale de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°021·page 9·fr
    ... INDUSTRIELLE ## BREVETS D'INVENTION BREVET N° 8.881 Sur le vu ...
  • Journal Officiel·1978 / N°061·page 2·fr
    ...2564 ## Ministère du Commerce BREVETS d'invention ... 2568 ## B...
  • Journal Officiel·1970 / N°042·page 22·fr
    ...Cette invention est caractérisée par un composé de la formule géné...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 19·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 2·fr
    ...AVIS N° 116 3197 BREVETS d'invention 3197 Banque Centrale de Tun...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 16·fr
    ...a déposé une demande de brevet d'invention de vingt ans pour : Pro...
  • Journal Officiel·2002 / N°019·page 7·fr
    ...ns scientifiques, brevets d'invention et contribution à la formati...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 23·fr
    ... publications, créations et inventions. | Journal Officiel de la...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 28·fr
    ...Boccara à Tunis a déposé une demande de brevet d'invention de 20 a...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 40·fr
    ...iels, de dépôt de brevets d'invention, de savoir-faire ..., - les ...
  • Journal Officiel·1980 / N°064·page 2·fr
    ...u incommodes 2767 BREVETS d'invention 2767 DESSINS et modèles 2768...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 2·fr
    ...onomie Nationale BREVETS d'invention 391 ## Ministère des Affair...
  • Journal Officiel·1979 / N°057·page 2·fr
    ...…………………………… 2593 BREVETS d'invention ………………………………………… 2593 ## Tr...
  • Journal Officiel·1970 / N°041·page 28·fr
    ...Cette invention est caractérisée par le fait que toute la quantité...
  • Journal Officiel·1970 / N°021·page 1·fr
    ...IRES ECONOMIQUES BREVETS d'invention 457 # BANQUE CENTRALE DE TU...
  • Journal Officiel·1959 / N°025·page 8·fr
    ...Charles Lellouche, à Tunis, a déposé une demande de brevet d'inven...
  • Journal Officiel·1970 / N°014·page 13·fr
    ...Boccara à Tunis, a déposé une demande de brevet d'invention de vin...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 38·fr
    ...meilleure invention de jeunesse. Art. 3. - Le ministre de la jeun...
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 2·fr
    ...2790 ## BREVETS d'invention ... 2791 ## Ministère de l'Agricultu...