Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2013 / N°075·page 25·fr
    ...s au secrétariat général au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 17·fr
    ...— Le juge-commissaire est chargé spécialement d'accélérer et de su...
  • Journal Officiel·1987 / N°084·page 9·fr
    ...Mohamed Ben Bouzaien Ben Ahmed Missaoui | | 1706 Sfax | 7243 Sid...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 19·fr
    ...Les membres de la commission et des sous-commissions sont nommés p...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 30·fr
    ...Article 5 La Commission de conciliation prend ses décisions à la ...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 25·fr
    Les membres de la commission sont désignés par décision du ministr...
  • Journal Officiel·2012 / N°038·page 2·fr
    ... 888 Nomination d'un chargé de mission 889 ## Ministère de la Déf...
  • Journal Officiel·2020 / N°049·page 9·fr
    ...Monsieur Haithem Slimani est nommé chargé de mission au cabinet du...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 14·fr
    ...## 3ème commission : Attaché d'administration, éducateur, animate...
  • Journal Officiel·1977 / N°080·page 20·fr
    ...Aucun fournisseur n'est admis à soumissionner s'il ne verse pas à ...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 15·fr
    ...cembre 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·2002 / N°069·page 46·fr
    ...Dans ce cas, l'avis de la commission spécialisée est exigé. -L'avi...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 15·fr
    ...- les dépenses nécessaires pour l'exécution des missions du commis...
  • Journal Officiel·1966 / N°045·page 11·fr
    ...— Agents Commissionnés. — Conditions de commissionnement. Le comm...
  • Journal Officiel·2005 / N°065·page 15·fr
    La désignation des membres de la commission est effectuée par déci...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 9·fr
    ...cembre 1957, présentée à la Commission Régionale de Liquidation de...
  • Journal Officiel·1989 / N°011·page 2·fr
    ...ha M'Dalla est nommé chargé de mission auprès du cabinet du premie...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 11·fr
    ...A/ l'étape d'admissibilité : L'étape d'admissibilité comprend une ...
  • Journal Officiel·2007 / N°014·page 1·fr
    ...500 Nomination du commissaire du gouvernement auprès de la cour de...
  • Journal Officiel·2017 / N°093·page 10·fr
    | Commission | Président de la commission | Périodicités des réun...