Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Annonces Légales·2006 / N°089·page 27·fr
    ...2) Le rééchelonnement de la dette au profit l'Union Internationale...
  • Journal Officiel·2001 / N°038·page 8·fr
    ... par les décrets susvisés, au profit des personnels de l'enseignem...
  • Journal Officiel·2001 / N°024·page 1·fr
    ... cause d'utilité publique, au profit de la commune de Nabeul de de...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la commune de Sfax d'un im...
  • Journal Officiel·2022 / N°120·page 5·fr
    ... de gestion et d'exécution au profit des personnels de l'État, des...
  • Journal Officiel·2000 / N°056·page 4·fr
    ...3) au profit de la municipalité de Tunis et un (01) au profit de l...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 61·fr
    ... administrations publiques au profit de ministère des affaires loc...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 8·fr
    ...- Sept (7) au profit du ministère de transport. - Deux (02) au pro...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 21·fr
    ...2 - Outre le traitement de base, il est alloué au profit des agent...
  • Journal Officiel·1999 / N°080·page 23·fr
    ...roi de la première tranche au profit du corps médical des hôpitaux...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 24·fr
    ...- Est renouvelé au profit d'ETAP, M.P. Zarat, Medex et Command pou...
  • Journal Officiel·2004 / N°048·page 8·fr
    ...des règlements municipaux" au profit des agents du corps des contr...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 2·fr
    ...é kilométrique forfaitaire au profit des personnels du corps de l'...
  • Annonces Légales·2013 / N°133·page 29·fr
    ...- Déclenchement des procédures au profit de la Société des Travaux...
  • Journal Officiel·2005 / N°100·page 24·fr
    ...roi de la première tranche au profit des personnels du corps des g...
  • Journal Officiel·2007 / N°093·page 8·fr
    ...upe dit permis « Anaguid » au profit de l'Entreprise Tunisienne d'...
  • Journal Officiel·2009 / N°003·page 43·fr
    ...Il est instituée une indemnité au profit du corps médical des hôpi...
  • Annonces Légales·2015 / N°012·page 47·fr
    ...1989 émis par Chihab Hosni au profit de Mohamed Ben Salem Habbessi...
  • Annonces Légales·2015 / N°110·page 38·fr
    ...155.000.000 D enregistré le 15/9/2010 au profit ATB. - Hypothèque ...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 20·fr
    ... » dans le permis « Jorf » au profit de la société « Eurogas Inter...