Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 702 résultats pour ""SAGER""
  • Journal Officiel·2012 / N°077·page 66·fr
    ...arantir le droit d'accès aux usagers. Art. 35 - La direction géné...
  • Journal Officiel·2019 / N°092·page 23·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, ensemble les textes qui l'on...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 13·fr
    ...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 41·fr
    ... d'égalité de traitement des usagers. Les opérateurs des réseaux v...
  • Journal Officiel·2016 / N°051·page 9·fr
    ...satisfaction des besoins des usagers du service public, - le calen...
  • Journal Officiel·2009 / N°081·page 92·fr
    ...s pouvant être délivrées aux usagers par les services du ministère...
  • Journal Officiel·2005 / N°033·page 7·fr
    ...ntre l'administration et les usagers, Vu le décret n° 94-492 du 2...
  • Journal Officiel·2012 / N°095·page 7·fr
    ...bliques, la satisfaction des usagers et l'efficacité du travail ad...
  • Annonces Légales·2017 / N°078·page 55·fr
    ...- Envisager la création d'un fonds coopératif. - Divers sujets. O...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 25·fr
    ...ssociations représentant les usagers du système de santé. Art. 12...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 21·fr
    ...téressés et spécialement les usagers de la route, par tous les mod...
  • Journal Officiel·2006 / N°089·page 14·fr
    ...Monsieur Lotfi Khaldi est nommé membre représentant les usagers au...
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 55·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, Vu le décret n° 96-49 du 16...
  • Annonces Légales·2025 / N°173·page 2·fr
    ...le transport de passagers dans le Grand Tunis. La durée de la soc...
  • Journal Officiel·2020 / N°016·page 6·fr
    ...ntre l'administration et ses usagers, tel que complété par le décr...
  • Journal Officiel·2014 / N°078·page 5·fr
    ...re, facile à exécuter pour l'usager de l'administration, n'entraîn...
  • Journal Officiel·1984 / N°042·page 34·fr
    ...tir de 1988 plus de 40.000 passagers par an. Il sera édifié sur l...
  • Journal Officiel·2015 / N°059·page 41·fr
    ...re et ses principes chez les usagers des différentes tranches d'âg...
  • Journal Officiel·2009 / N°061·page 12·fr
    ...«Technicien en cultures ornementales et travaux paysagers» | III ...
  • Journal Officiel·2014 / N°052·page 53·fr
    ...enant du recyclage des pneus usagers qui ne peuvent être valorisés...