Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1973 / N°021·page 21·fr
    ...Passé ce délai, aucune réclamation ne sera plus admise. ## AVIS ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 23·fr
    ...Dans ce cas, le préjudice que subirait le travailleur sera réparé ...
  • Journal Officiel·1996 / N°002·page 23·fr
    ...La valeur de cette contribution sera obligatoirement payée en natu...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 29·fr
    ...Matronga, feu Pietro et Di Rosa, en qualité de propriétaire, sera ...
  • Journal Officiel·2008 / N°090·page 13·fr
    ...La présente Convention sera enregistrée par le Dépositaire conform...
  • Journal Officiel·2001 / N°086·page 8·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 8·fr
    ...(d) Après l'entrée en vigueur du présent accord, il sera ouvert à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 29·fr
    ...Béchir ben Mohamed Darragi, en qualité de propriétaire, sera effec...
  • Journal Officiel·1983 / N°056·page 13·fr
    ...Dans ce cas, il sera retiré et annulé d'office et son titulaire ne...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 14·fr
    ... Nationale de Sécurité Sociale serait étudiée et, éventuellement, ...
  • Journal Officiel·2011 / N°039·page 7·fr
    ...En cas de récidive, la peine sera doublée. Article 83 (ter) - Est...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 15·fr
    ...Un tableau de promotion sera arrêté à la fin du mois de novembre p...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 7·fr
    ...Le capital social de la société Office Plast SA sera augmenté de 7...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 16·fr
    ...Il sera alloué à tout travailleur licencié, au moment de son dépar...
  • Journal Officiel·1961 / N°012·page 24·fr
    ...Il sera remis une action nouvelle de 5 dinars en échange de 5 acti...
  • Journal Officiel·1963 / N°044·page 11·fr
    ...h, en qualité de propriétaire, sera effectué le 22 octobre 1963 pa...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 18·fr
    ...La répartition de ces absences sera fixé d'un commun accord ou, à ...
  • Journal Officiel·1967 / N°018·page 20·fr
    ...Said ben Hadj Ayed Robbana en qualité de propriétaire sera effectu...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 4·fr
    ...Cet Accord sera réalisé, autant que possible suivant les procédure...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 32·fr
    ...territoire de la République il sera procédé à l'expiration d'un mo...