Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
94 942 résultats pour ""TEL""
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 52·fr
    ...la loi organique des communes, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2017 / N°049·page 46·fr
    ...Le bureau des affaires régionales et des établissements sous-tutel...
  • Journal Officiel·2016 / N°031·page 53·fr
    ...régime des terres collectives, telle qu'elle a été modifiée et com...
  • Annonces Légales·2007 / N°038·page 25·fr
    ...- approuver la fusion par voie d'absorption de la Société Hôtelièr...
  • Journal Officiel·2007 / N°018·page 30·fr
    ...la Banque Centrale de Tunisie, telle que modifiée par les textes s...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 25·fr
    ...2019R01101SANB3 Convocation à l'assemblée générale ordinaire TEL...
  • Journal Officiel·2013 / N°076·page 37·fr
    ...membre - un représentant du bureau des établissements sous-tutelle...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 6·fr
    ...treprises à majorité publique, tel que modifié et complété par les...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 13·fr
    ...s universitaires pour le Nord, telle que modifiée par le décret n°...
  • Journal Officiel·1977 / N°085·page 22·fr
    ...ril 1976 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·2012 / N°078·page 34·fr
    ...llectivités publiques locales, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·1978 / N°042·page 5·fr
    ...ars 1977 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·1986 / N°027·page 5·fr
    ...ier 1982 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·1986 / N°032·page 4·fr
    ...e capital pour la gestion 1970 telle qu'elle a été modifiée par la...
  • Journal Officiel·2010 / N°048·page 21·fr
    ...lative aux conseils régionaux, telle que modifiée et complétée par...
  • Journal Officiel·2006 / N°074·page 6·fr
    ...ents de tutelle ou d'un établissement soumis à sa tutelle ne sont ...
  • Journal Officiel·1958 / N°019·page 2·fr
    ...SECTION II De la tutelle officieuse ART. 3. — La tutelle officie...
  • Journal Officiel·2007 / N°066·page 77·fr
    ... la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par la loi n° 20...
  • Journal Officiel·1981 / N°046·page 7·fr
    ...ril 1979 tel qu'il a été approuvé par le conseil de tutelle région...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 6·fr
    consignées dans son procès-verbal en date du 5 décembre 1975 tel q...