Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 23·fr
    ...La duration correspond à la somme des durées pondérées par les val...
  • Journal Officiel·2010 / N°041·page 109·fr
    ...- Les procédures de détermination des valeurs liquidatives des OPC...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 13·fr
    ...| | 42.560.340 | # TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE Décret n° 89-12...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 22·fr
    ...La catégorie des revenus des valeurs mobilières comprend également...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 24·fr
    ...520 Actions valeur nominal : 1000 DT. 10- Actions en numéraires ém...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 41·fr
    ...19.685 | | AC1-A ACTIONS ET VALEURS ASSIMILEES | | 505,856.424 ...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 9·fr
    ...- Disposer d'un compte en valeurs mobilières, chez le Dépositaire ...
  • Journal Officiel·2010 / N°002·page 11·fr
    ...18 - Sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ...
  • Journal Officiel·2018 / N°075·page 9·fr
    ...Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières dont l...
  • Journal Officiel·1964 / N°013·page 31·fr
    ...— Dispositions relatives aux valeurs mobilières 1°) Les Intermédi...
  • Journal Officiel·2014 / N°105·page 196·fr
    ...28 - Sont suspendus les droits de douanes et la taxe sur la valeur...
  • Journal Officiel·2014 / N°002·page 5·fr
    Vu le code de la taxe sur la valeur ajoutée promulgué par la loi n...
  • Journal Officiel·1988 / N°016·page 2·fr
    ...e agence nationale de mise en valeur et d'exploitation du patrimoi...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 6·fr
    ... financier et à la bourse des valeurs mobilières de Tunis : - les...
  • Journal Officiel·2012 / N°002·page 64·fr
    ...nt liquidés sur la base de la valeur du véhicule et des taux en vi...
  • Journal Officiel·1990 / N°050·page 4·fr
    ...— Sont suspendus la taxe sur la valeur ajoutée et le droit de cons...
  • Journal Officiel·2008 / N°001·page 9·fr
    ...Sont suspendus les droits de douane et la taxe sur la valeur ajout...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 18·fr
    ...- provenant de la cession des actions cotées à la Bourse des Valeu...
  • Journal Officiel·2019 / N°019·page 11·fr
    ...4 - La liste des unités de valeurs préparatoires ouvrant droit à l...
  • Journal Officiel·1963 / N°004·page 2·fr
    ...— L'épargne effectuée sous forme d'acquisition de valeurs mobilièr...