Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 65·fr
    ...La totalité de l'immeuble, appartenant dans l'indivision aux pours...
  • Annonces Légales·2010 / N°006·page 38·fr
    ...des parts indivises appartenant au saisi détaillées comme suit : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°120·page 25·fr
    ...r à Monsieur Ouassim Berraies individuellement le pouvoir de réali...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 40·fr
    ...Les 14/48ème à l'indivision de la moitié de la maison sise à Sfax ...
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 128·fr
    ...- d'une cylindrée inférieure à 50 cm³, sans pédaliers à usage indi...
  • Journal Officiel·1993 / N°035·page 9·fr
    ...cret, d'examiner les requêtes individuelles émanant de personnes p...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 56·fr
    ...Les parts indivises qui représentent 14% de 72% d'une ancienne vil...
  • Annonces Légales·2018 / N°016·page 50·fr
    ...500/11474 parts indivises appartenant à la partie saisie à l'immeu...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 44·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2001 / N°063·page 15·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2024 / N°028·page 10·fr
    ...e 59 m² avec 10000/1603 parts indivises lui appartenant dans le ti...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 55·fr
    ...Suspension de toute poursuite individuelle ou procédure d'exécutio...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 40·fr
    ...Les parts indivises qui appartiennent à la partie saisie de l'imme...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 10·fr
    ...ociale et engagent la société individuellement. Droits des associé...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 49·fr
    ...Les parts indivises soient 472.92 parts dans l'immeuble dénommé « ...
  • Journal Officiel·1998 / N°088·page 39·fr
    ... pas 50 m² pour les logements individuels et 65 m² pour les logeme...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 10·fr
    ...Droits indivis. Références d'inscription : Date 26/12/2000 - Dépôt...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 5·fr
    ...- Les candidats admis seront informés par lettre individuelle ou p...
  • Annonces Légales·2022 / N°130·page 10·fr
    ...tre de chaque bien immobilier individuellement, du bureau du syndi...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 4·fr
    ...les actionnaires peuvent également renoncer individuellement Page...