Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
170 505 résultats pour ""ETTE""
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 30·fr
    ...De cette Assemblée il appert : a) qu'elle a approuvé les statuts ...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 30·fr
    ...Au cas de manquement à cette obligation, la résiliation immédiate ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 8·fr
    ...Cette commission se prononce en l'objet dans un délai de quarante-...
  • Journal Officiel·1993 / N°047·page 9·fr
    ...taires en pharmacie nommés en cette qualité en application des dis...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 21·fr
    ...DISPENSA Paul, demeurant à Tunis, 1, rue Lafayette, le fonds de co...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 25·fr
    ...Du fait de cette cession Messieurs Mohamed Tahar ben Amor Zahi et ...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 21·fr
    ...En conséquence Mme Taboury n'aura pas à répondre des dettes de tou...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 27·fr
    ...Cette Assemblée Générale Extraordinaire et Ordinaire aura à statue...
  • Annonces Légales·2006 / N°003·page 46·fr
    ...izir 3 ème étage App N°16 Lafayette 1002 Tunis | 71833279 | | 21/...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 32·fr
    ...— Cette Société a pour objet la publication de tous journaux hebdo...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 33·fr
    ...Deux exemplaires enregistrés du procès-verbal de cette Assemblée o...
  • Journal Officiel·1991 / N°029·page 8·fr
    ...r et procéder aux ordres de recettes et dépenses; 5) passer les ma...
  • Journal Officiel·1963 / N°040·page 14·fr
    ...ions sera censé avoir ratifié cette Convention telle qu'elle a été...
  • Journal Officiel·1968 / N°055·page 39·fr
    ... de la Société, il appert que cette assemblée a : — reconnu la si...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 27·fr
    ...La durée de cette Société est de : Quatre Vingt Dix Neuf Ans, à co...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 5·fr
    ...Les étaux où l'on débite de la viande seront nettement séparés des...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 10·fr
    ...ation, entraîne le retrait de cette autorisation après un délai de...
  • Journal Officiel·1963 / N°016·page 5·fr
    ...enne est égale au quotient de cette somme par le total des coeffic...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 14·fr
    ...r par l'ordonnateur auprès de cette caisse le porteur qui appuie a...
  • Journal Officiel·1997 / N°070·page 11·fr
    ...ait à la route projetée (pour cette épreuve les candidats peuvent ...