Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 49·fr
    ...entant que l'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux hér...
  • Annonces Légales·2014 / N°040·page 52·fr
    ...Les 138 parts indivisés revenant au débiteur dans le titre foncier...
  • Annonces Légales·2017 / N°016·page 49·fr
    ...la totalité des parts indivises qui sont de l'ordre de un tiers du...
  • Annonces Légales·2004 / N°070·page 2·fr
    ...* 14 parts indivises de 96 parts du terrain dénommé Riadh 15 objet...
  • Annonces Légales·2006 / N°094·page 29·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la partie saisie dans l...
  • Annonces Légales·2007 / N°091·page 45·fr
    ...2/16 dans l'indivision : - de la maison sise au 40 rue de la Gran...
  • Journal Officiel·1979 / N°020·page 17·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. Le Conseil d'Adm...
  • Annonces Légales·2015 / N°155·page 23·fr
    ...La totalité de la quête part indivise propriété du débiteur dans l...
  • Annonces Légales·2018 / N°015·page 47·fr
    ...Les parts indivises soient 65352/130704 dans l'immeubles dénommé "...
  • Annonces Légales·2021 / N°052·page 17·fr
    ...153 Tunis ainsi que ces parts indivises égales à (10.000/53) dans ...
  • Annonces Légales·2022 / N°077·page 11·fr
    ...Les parts indivises du débiteur Représentent 6700 parties de la to...
  • Journal Officiel·1983 / N°057·page 12·fr
    ...— Les décisions individuelles attributives de congé aux agents. —...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 26·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2022 / N°128·page 15·fr
    ...2791.333 parts indivises qui correspondent à 2791.333m² dans l'imm...
  • Annonces Légales·2007 / N°098·page 40·fr
    ...Il s'agit des deux parts sur cinq indivises de la totalité de l'ap...
  • Annonces Légales·2018 / N°114·page 2·fr
    ...**Modalités de Convocation à l'AGC :** La convocation est individ...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 17·fr
    ...l'un tiers indivis de la totalité de la propriété sis à l'avenue H...
  • Journal Officiel·1999 / N°077·page 19·fr
    ...t pourrait bénéficier à titre individuel intégré, exception faite ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 8·fr
    ...— Tenue à jour des dossiers intercalaires individuels; — Classemen...
  • Annonces Légales·2011 / N°057·page 48·fr
    ...853 m² représentant 853 parts indivises, dont 770,0694 reviennent ...