Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2016 / N°099·page 27·fr
    ...L'immeuble saisi consiste en, la moitié indivise d'un terrain situ...
  • Annonces Légales·2019 / N°010·page 42·fr
    ...Il s'agit de 200/543 parts indivises objet du titre foncier n° 526...
  • Journal Officiel·1999 / N°087·page 18·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2000 / N°033·page 11·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2022 / N°037·page 17·fr
    ...Les coindivisaires : Cherifa BT Romdhane Ben Belaid veuve Amor El ...
  • Journal Officiel·2008 / N°088·page 10·fr
    ... seront informés, par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2004 / N°166·page 2·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant au débiteur saisi soit 10...
  • Annonces Légales·2007 / N°008·page 40·fr
    ...Sfax a vendu la moitié dans l'indivision du fonds de commerce expl...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 20·fr
    ..., par moitié entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2010 / N°127·page 49·fr
    ...Consiste en 658 parts indivis de l'ensemble totale des 986 parts d...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 15·fr
    ...Ben Ali Ben Hassine la moitié indivise de son fonds de commerce de...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 27·fr
    ...t autre équipement de secours individuel qui se trouve à bord. 2°)...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 35·fr
    ...Il s'agit des parties indivises revenants à Mehdi Madouni et Farid...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 24·fr
    ...366 parts dans l'indivision du titre foncier «Alkhoutwa 1» n° 6138...
  • Annonces Légales·2024 / N°053·page 8·fr
    ...La vente portera sur la totalité des parts indivises d'une superfi...
  • Annonces Légales·2007 / N°109·page 55·fr
    ...bien dans la copropriété et l'indivision entre eux dite « Saâdia 1...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 27·fr
    ...**Propriété saisie :** La totalité des 458,96477 parts dans l'ind...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 20·fr
    ...Le tiers indivis du verger s'a à El Alia, secteur d'El Grine, Délé...
  • Annonces Légales·2017 / N°154·page 40·fr
    ...le quart indivis d'une ancienne maison traditionnelle constituée d...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 10·fr
    ...La totalité des droits indivis soit 20000/644700 parts lui revenan...