Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2023 / N°069·page 19·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R01500SANB3 ...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 66·fr
    ...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 73·fr
    ...nom de tous les propriétaires individus du titre foncier n° 33768 ...
  • Journal Officiel·1972 / N°030·page 25·fr
    ...La moitié à l'indivis de la totalité d'un verger pourvu d'un puits...
  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 17·fr
    ... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 29·fr
    ...cie de 26 m² avec les parties indivises soit 26/3983 dans le TF n°...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 45·fr
    ...Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises de...
  • Journal Officiel·1983 / N°059·page 12·fr
    ...cision du Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2014 / N°010·page 61·fr
    ...Sachons que le prix des parts indivises de l'accès commun revenant...
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 71·fr
    ...3, la première porte près les individus, la deuxième porte les voi...
  • Annonces Légales·2009 / N°116·page 32·fr
    ...il s'agit des 206211/25.776,375 parts indivises de la propriété n°...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 36·fr
    ...La totalité du septième indivis après distraction du huitième de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°010·page 34·fr
    ...ce exploité aux quatre locaux indivisible appartenant à l'immeuble...
  • Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr
    ...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2017 / N°065·page 19·fr
    ...un correspondant à 1000 parts indivises de la totalité du terrain ...
  • Annonces Légales·2021 / N°086·page 8·fr
    ...la totalité des parts indivises égales à trois mille cent trois vi...
  • Journal Officiel·2002 / N°073·page 7·fr
    ...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. – Le concour...
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 14·fr
    ...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
  • Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr
    ...(suivant description de l'expert) des parts indivises d'un bâtimen...
  • Journal Officiel·1964 / N°020·page 5·fr
    ...s contenues dans leur dossier individuel. Cette augmentation entr...