22 672 résultats pour ""INDIV""
- Annonces Légales·2023 / N°069·page 19·fr...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2023R01500SANB3 ...
- Annonces Légales·2007 / N°034·page 66·fr...Il s'agit des 1283/1871 parts indivises appartenant à la partie sa...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 73·fr...nom de tous les propriétaires individus du titre foncier n° 33768 ...
- Journal Officiel·1972 / N°030·page 25·fr...La moitié à l'indivis de la totalité d'un verger pourvu d'un puits...
- Journal Officiel·1975 / N°007·page 17·fr... par moitiés entre eux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
- Annonces Légales·2009 / N°111·page 29·fr...cie de 26 m² avec les parties indivises soit 26/3983 dans le TF n°...
- Annonces Légales·2012 / N°144·page 45·fr...Désignation de l'immeuble saisi la totalité des parts indivises de...
- Journal Officiel·1983 / N°059·page 12·fr...cision du Ministre par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
- Annonces Légales·2014 / N°010·page 61·fr...Sachons que le prix des parts indivises de l'accès commun revenant...
- Annonces Légales·2008 / N°048·page 71·fr...3, la première porte près les individus, la deuxième porte les voi...
- Annonces Légales·2009 / N°116·page 32·fr...il s'agit des 206211/25.776,375 parts indivises de la propriété n°...
- Journal Officiel·1980 / N°054·page 36·fr...La totalité du septième indivis après distraction du huitième de l...
- Annonces Légales·2013 / N°010·page 34·fr...ce exploité aux quatre locaux indivisible appartenant à l'immeuble...
- Journal Officiel·1992 / N°029·page 11·fr...ent être informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
- Annonces Légales·2017 / N°065·page 19·fr...un correspondant à 1000 parts indivises de la totalité du terrain ...
- Annonces Légales·2021 / N°086·page 8·fr...la totalité des parts indivises égales à trois mille cent trois vi...
- Journal Officiel·2002 / N°073·page 7·fr...urs sont informés par lettres individuelles. Art. 8. – Le concour...
- Journal Officiel·2003 / N°017·page 14·fr...- Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres ind...
- Annonces Légales·2025 / N°117·page 19·fr...(suivant description de l'expert) des parts indivises d'un bâtimen...
- Journal Officiel·1964 / N°020·page 5·fr...s contenues dans leur dossier individuel. Cette augmentation entr...