Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2009 / N°002·page 33·fr
    ...les parts indivises soient 120h revenant au caution hypothécaire d...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 50·fr
    ...3- Nous ordonnons la suspension de toute poursuite individuelle ou...
  • Annonces Légales·2012 / N°078·page 13·fr
    1) Le bilan et les états financiers individuels et consolidés de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 17·fr
    ...e de l'Agriculture par lettre individuelle (15) jours au moins ava...
  • Journal Officiel·1983 / N°061·page 11·fr
    ... administratifs et par lettre individuelle 15 jours au moins avant...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 20·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Annonces Légales·2004 / N°116·page 2·fr
    ...500 parts dans l'indivision d'un total de 32.350 parts du titre fo...
  • Annonces Légales·2005 / N°185·page 5·fr
    ...La totalité de tous les droits indivis revenant à Mme Radhia Ben M...
  • Annonces Légales·2009 / N°069·page 27·fr
    ...sous le n° 2903 sur la moitié indivise d'un terrain de 2549m² limi...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 51·fr
    ...Toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 39·fr
    ...les parts indivises (2008/1 0643 parts) revenant à Riadh Nidham Ed...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 51·fr
    ...16625 parts indivises de la totalité des parts (21.0044) constitua...
  • Annonces Légales·2019 / N°060·page 12·fr
    ...ursuivi qui ont chacun dans l'indivision 135/270 parts et ayant fa...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 18·fr
    ...- La suspension de toute poursuite individuelle et tout acte exécu...
  • Annonces Légales·2025 / N°160·page 7·fr
    ...nonciation à des quotes-parts indivises d'un fonds de commerce Co...
  • Annonces Légales·2006 / N°076·page 45·fr
    ...Il s'agit de 39690èmes/254016 parts indivises revenant à la partie...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 50·fr
    ... de 83 m² avec les 288/11669è indivises des parties communes compr...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 11·fr
    ...par moitiés entr'elles dans l'indivision c) Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 32·fr
    ...rant avec le requérant dans l'indivision entre eux suivant leurs d...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 6·fr
    ... administratifs ou par lettre individuelle 15 jours au moins avant...