Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 336 résultats pour ""MAX""
  • Journal Officiel·1994 / N°096·page 3·fr
    ...eut différer, pour une période maximale de deux ans à compter de l...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 19·fr
    ...capital à 2.700.000 Dinars, au maximum : - Soit par l'émission, a...
  • Journal Officiel·1966 / N°032·page 4·fr
    ...à 89 seront toujours fixées au maximum et la peine de prison, tell...
  • Journal Officiel·2001 / N°082·page 20·fr
    ...| - délai maximum 31 décembre de chaque année de dépôt … du dossie...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 14·fr
    ...Ces durées peuvent être réduites de six mois au maximum pour les a...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 8·fr
    ...e de restitution dans un délai maximum de trois mois à partir de l...
  • Journal Officiel·1993 / N°070·page 22·fr
    ...Il recevra une lettre de confirmation dans un délai maximum de qui...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 33·fr
    ...RGIN Artur a formé avec MOHAUD Maxence, une société à responsabili...
  • Journal Officiel·1993 / N°068·page 23·fr
    ...La durée du congé pour études peut être cumulée et portée à un max...
  • Journal Officiel·1966 / N°022·page 4·fr
    ...Ce contrat, dont la durée maximum est fixée à un an, peut faire l'...
  • Journal Officiel·1964 / N°057·page 3·fr
    ...ut être réduite de six mois au maximum pour les agents les mieux n...
  • Journal Officiel·1958 / N°009·page 13·fr
    ...ance de Kairouan dans un délai maximum de soixante-dix jours à com...
  • Journal Officiel·1987 / N°048·page 5·fr
    ...ses en entrepôt, dans un délai maximum qu'il détermine en vue de l...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 27·fr
    ...Le montant maximum des crédits afférents aux dépenses imputables s...
  • Journal Officiel·1997 / N°094·page 12·fr
    ...ver leurs instruments jusqu'au maximum de leur capacité. Art. 9. ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 27·fr
    ...et un refoulement éloignant au maximum les poussières du poste de ...
  • Journal Officiel·1993 / N°027·page 4·fr
    ...e est valable pour une période maximale de quatre mois à partir de...
  • Journal Officiel·1994 / N°007·page 7·fr
    ...ver leurs instruments jusqu'au maximum de leur capacité. Art. 9. ...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 4·fr
    ... au cumul de la première et du maximum de la deuxième partie de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 12·fr
    ...joré, s'il y a lieu des primes maximum ci-après : 1°) prime de sé...