Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1990 / N°018·page 5·fr
    ...s seront informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 50·fr
    ...L'immeuble objet de la saisie consiste en 3400 parts dans l'indivi...
  • Journal Officiel·2000 / N°034·page 22·fr
    ...Les candidats déclarés admissibles sont informés par lettres indiv...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 7·fr
    ...tes sont informés par lettres individuelles ou par affichage dans ...
  • Annonces Légales·2023 / N°075·page 11·fr
    ...La moitié dans l'indivision de la totalité de l'immeuble sis à la ...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 8·fr
    ...k Lajmi les 6/8 des parts à l'indivision du fonds de commerce de l...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 9·fr
    ...es droits réels relatives à l'indivision ainsi que les disposition...
  • Annonces Légales·2026 / N°039·page 13·fr
    ...un logement individuel social à cité Entilaka 120 Sakiet Sidi Yous...
  • Annonces Légales·2004 / N°168·page 6·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 795 parts revenant à la parti...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 18·fr
    ...Dans l'indivision entre eux, suivant leurs droits successoraux: c...
  • Annonces Légales·2008 / N°111·page 28·fr
    ...Les 8227 parts Indivises de l'immeuble sis à Macheikat El Ksibi Go...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 24·fr
    ...- D'approuver les états financiers individuels et consolidés arrêt...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 57·fr
    ...toutes les parts Indivisées représentant 200 parts revenant A la p...
  • Journal Officiel·1982 / N°021·page 18·fr
    ...Le part indivise du saisi du jardin sis à Sfax route de la Saltani...
  • Journal Officiel·1982 / N°025·page 21·fr
    ...Le présent avis tient lieu de convocation individuelle pour chaque...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 23·fr
    ...ue de Carthage le quart (1/4) indivis du fonds de commerce de gara...
  • Annonces Légales·2011 / N°049·page 44·fr
    ...100 parts à l'indivise de la totalité de 840 parts du titre foncie...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 39·fr
    ...hab toute la moitié des parts indivises du fonds de commerce sis à...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 13·fr
    ...Economie Nationale par lettre individuelle quinze (15) jours au mo...
  • Annonces Légales·2013 / N°072·page 32·fr
    ...uverte totale avec les partis indivises de 86 m². Mise à prix : Q...